{"id":779,"date":"2009-05-09T01:00:32","date_gmt":"2009-05-08T23:00:32","guid":{"rendered":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/?p=779"},"modified":"2009-05-09T01:00:32","modified_gmt":"2009-05-08T23:00:32","slug":"carnet-rose-le-bagne","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/2009\/05\/carnet-rose-le-bagne\/","title":{"rendered":"Carnet rose : le bagne"},"content":{"rendered":"

\"camp<\/a>Le bagne est n\u00e9 de la fin des gal\u00e8res royales.\u00a0La chiourme se s\u00e9dentarise avec l\u2019ordonnance du 27 septembre 1748 et subit le travail \u00a0<\/span>alors servile dans les entrep\u00f4ts maritimes et les arsenaux m\u00e9tropolitains. Le XIXe si\u00e8cle reprend \u00e0 son compte les id\u00e9es positivistes et sociales des l\u2019amendement et de la r\u00e9g\u00e9n\u00e9ration issues des Lumi\u00e8res. Mais en m\u00e9tropole, la question p\u00e9nale \u00e9volue en fonctions des pr\u00e9occupations s\u00e9curitaires de la soci\u00e9t\u00e9 de son temps. Les critiques se font de plus en plus aigu\u00ebs vis \u00e0 vis des bagnes portuaires.<\/span>[1]<\/span><\/span><\/span><\/span><\/a>. Elle est l\u2019aboutissement de toute une s\u00e9rie de lois et d\u00e9crets fixant la d\u00e9portation (loi du 8 juin 1850 sur la d\u00e9portation en Alg\u00e9rie) et la transportation (d\u00e9cret du 8 d\u00e9cembre 1851 sur la transportation politique des individus soup\u00e7onn\u00e9s d\u2019affiliation \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s secr\u00e8tes, d\u00e9cret du 27 mars 1852 fixant la Guyane comme lieu de transportation). L\u2019article 2 de la loi du 30 mai 1854 sp\u00e9cifie que \u00ab\u00a0les condamn\u00e9s seront employ\u00e9s aux travaux les plus p\u00e9nibles<\/em>\u00a0\u00bb. Le condamn\u00e9 doit donc souffrir pour expier. <\/span>Et l\u2019article 6 institue le doublage. Cette pratique impose un temps de r\u00e9sidence dans la colonie \u00e9gal \u00e0 celui de la condamnation si celle-ci est inf\u00e9rieure \u00e0 huit ans. Au-del\u00e0, la r\u00e9sidence obligatoire devient perp\u00e9tuelle.<\/span><\/p>\n

\u00a0De m\u00eame que les troubles sociaux de la premi\u00e8re moiti\u00e9 du XIXe<\/sup> si\u00e8cle \u00e9meuvent la bourgeoisie triomphante, la promiscuit\u00e9 des bagnes portuaires o\u00f9 viennent s\u2019entasser voleurs, d\u00e9class\u00e9s et vagabonds fait peur. La r\u00e9pression ne suffit plus \u00e0 contenir les ardeurs et r\u00e9clamations d\u2019une classe jug\u00e9e \u00ab\u00a0dangereuse<\/em>\u00a0\u00bb et, de plus en plus hostile \u00e0 une concurrence engendr\u00e9e par le travail forc\u00e9. Sur fond de crise \u00e9conomique, le second Empire de Napol\u00e9on le Petit met \u00e0 profit les id\u00e9es de r\u00e9forme p\u00e9nales jusqu\u2019ici d\u00e9velopp\u00e9es. Celles favorables \u00e0 la transportation font leur chemin et le d\u00e9sir d\u2019\u00e9loigner le criminel d\u2019une mani\u00e8re quasi-d\u00e9finitive appara\u00eet d\u00e9sormais clairement.<\/p>\n

Les bagnes coloniaux sont cr\u00e9\u00e9s par la loi imp\u00e9riale du 30 mai 1854. \u00ab\u00a0Cette loi<\/em> \u2013 selon le propos de Val\u00e9rie Portet, auteur d\u2019un m\u00e9moire sur les anarchistes en Guyane \u2013 constitue la Charte du bagne pendant plus d\u2019un si\u00e8cle<\/em>\u00a0\u00bb. Elle est l’aboutissement de toute une s\u00e9rie de lois et d\u00e9crets fixant la d\u00e9portation (loi du 8 juin 1850 sur la d\u00e9portation en Alg\u00e9rie) et la transportation (d\u00e9cret du 8 d\u00e9cembre 1851 sur la transportation politique des individus soup\u00e7onn\u00e9s d’affiliation \u00e0 des soci\u00e9t\u00e9s secr\u00e8tes, d\u00e9cret du 27 mars 1852 fixant la Guyane comme lieu de transportation). L’article 2 de la loi du 30 mai 1854 sp\u00e9cifie que \u00ab\u00a0les condamn\u00e9s seront employ\u00e9s aux travaux les plus p\u00e9nibles<\/em>\u00a0\u00bb. Le condamn\u00e9 doit donc souffrir pour expier. Et l’article 6 institue le doublage. Cette pratique impose un temps de r\u00e9sidence dans la colonie \u00e9gal \u00e0 celui de la condamnation si celle-ci est inf\u00e9rieure \u00e0 huit ans. Au-del\u00e0, la r\u00e9sidence obligatoire devient perp\u00e9tuelle.<\/p>\n

Les bagnes de Guyane, ouverts en r\u00e9alit\u00e9 d\u00e8s 1852, remplacent de fait et d\u2019une mani\u00e8re progressive ceux portuaires de Rochefort, de Toulon ou encore de Brest. Mais ils ferment momentan\u00e9ment de 1869 \u00e0 1887 pour cause de trop forte mortalit\u00e9. La colonie p\u00e9nitentiaire de Nouvelle Cal\u00e9donie, ouverte en 1867, fait alors office de principale prison hors m\u00e9tropole. Elle ferme \u00e0 son tour les portes de ses cellules en 1897 mais, l\u00e0, pour cause de trop faible mortalit\u00e9\u00a0!!! Les derniers for\u00e7ats ne partent de Guyane qu\u2019en 1953 et, de 1852 \u00e0 cette date, ce sont environ 52000 transport\u00e9s qui subissent \u00ab\u00a0l\u2019enfer vert<\/span>\u00a0\u00bb de la colonie p\u00e9nitentiaire.<\/span><\/p>\n

\u00a0<\/span><\/p>\n

\"la<\/a><\/span>Loi sur l\u2019ex\u00e9cution de la peine des travaux forc\u00e9s du 30 mai 1854. <\/span><\/strong><\/p>\n

Napol\u00e9on, par la gr\u00e2ce de Dieu et la volont\u00e9 nationale, Empereur des Fran\u00e7ais, \u00e0 tous pr\u00e9sents et \u00e0 venir, Salut. Avons sanctionn\u00e9 et sanctionnons, promulgu\u00e9 et promulguons ce qui suit\u00a0: Le Corps l\u00e9gislatif a adopt\u00e9 le projet de loi dont la teneur suit\u00a0:<\/span><\/p>\n

Article premier\u00a0:<\/strong> La peine des travaux forc\u00e9s sera subie, \u00e0 l\u2019avenir, dans des \u00e9tablissements cr\u00e9\u00e9s par d\u00e9cret de l\u2019Empereur, sur le territoire d\u2019une ou de plusieurs possessions fran\u00e7aises autres que l\u2019Alg\u00e9rie.<\/span><\/span><\/p>\n

N\u00e9anmoins, en cas d\u2019emp\u00eachement \u00e0 la translation des condamn\u00e9s, et jusqu\u2019\u00e0 ce que cet emp\u00eachement ait cess\u00e9, la peine sera subie provisoirement en France.<\/span><\/p>\n

Article deux\u00a0:<\/strong> Les condamn\u00e9s seront employ\u00e9s aux travaux les plus p\u00e9nibles de la colonisation et \u00e0 tous autres travaux d\u2019utilit\u00e9 publique.<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

Article trois\u00a0:<\/strong> Ils pourront \u00eatre encha\u00een\u00e9s deux \u00e0 deux ou assujettis \u00e0 tra\u00eener le boulet \u00e0 titre de punition disciplinaire ou par mesure de s\u00fbret\u00e9.<\/span><\/span><\/p>\n

Article quatre\u00a0:<\/strong> Les femmes condamn\u00e9es aux travaux forc\u00e9s pourront \u00eatre conduites dans un des \u00e9tablissements cr\u00e9\u00e9s aux colonies\u00a0; elles seront s\u00e9par\u00e9es des hommes et employ\u00e9es dans des travaux en rapport avec leur \u00e2ge et leur sexe.<\/span><\/span><\/p>\n

Article cinq\u00a0:<\/strong> Les peines des travaux forc\u00e9s \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9 des travaux forc\u00e9s \u00e0 temps ne seront prononc\u00e9es contre aucun individu \u00e2g\u00e9 de soixante ans accomplis au moment du jugement\u00a0; elles seront remplac\u00e9es par celle de la r\u00e9clusion, soit \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9, soit \u00e0 temps, selon la dur\u00e9e de la peine qu\u2019elle remplacera.<\/span><\/span><\/p>\n

L\u2019article 72 du Code p\u00e9nal est abrog\u00e9.<\/span><\/p>\n

Article six\u00a0:<\/strong> Tout individu condamn\u00e9 \u00e0 moins de huit ann\u00e9es de travaux forc\u00e9s sera tenu, \u00e0 l\u2019expiration de sa peine, de r\u00e9sider dans la colonie dans un temps \u00e9gal \u00e0 la dur\u00e9e de sa condamnation.<\/strong><\/span><\/span><\/p>\n

Si la peine est de huit ann\u00e9es, il sera tenu d\u2019y r\u00e9sider pendant toute sa vie. Toutefois, le lib\u00e9r\u00e9 pourra quitter momentan\u00e9ment la colonie, en vertu d\u2019une autorisation expresse du gouverneur. Il ne pourra en aucun cas, \u00eatre autoris\u00e9 \u00e0 se rendre en France. En cas de gr\u00e2ce, le lib\u00e9r\u00e9 ne pourra \u00eatre dispens\u00e9 de l\u2019obligation de la r\u00e9sidence que par une disposition sp\u00e9ciale des lettres de gr\u00e2ce.<\/span><\/span><\/strong><\/p>\n

Article sept\u00a0:<\/strong> Tout condamn\u00e9 \u00e0 temps qui, \u00e0 dater de son embarquement, se sera rendu coupable d\u2019\u00e9vasion sera puni de deux \u00e0 cinq ans de travaux forc\u00e9s. Cette peine ne se confondra pas avec celle ant\u00e9rieurement prononc\u00e9e. La peine pour le condamn\u00e9 \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9, sera l\u2019application \u00e0 la double-cha\u00eene pendant deux ans au moins et cinq ans au plus.<\/span><\/span><\/p>\n

Article huit\u00a0:<\/strong> Tout lib\u00e9r\u00e9 coupable d\u2019avoir, contrairement \u00e0 l\u2019article 6 de la pr\u00e9sente loi, quitt\u00e9 la colonie sans autorisation, ou d\u2019avoir d\u00e9pass\u00e9 le d\u00e9lai fix\u00e9 par l\u2019autorisation, sera puni de la peine de un \u00e0 trois ans de travaux forc\u00e9s.<\/span><\/span><\/p>\n

Article neuf\u00a0:<\/strong> La reconnaissance de l\u2019identit\u00e9 de l\u2019individu \u00e9vad\u00e9, ou en \u00e9tat d\u2019infraction aux dispositions de l\u2019article 6, sera faite soit par le tribunal d\u00e9sign\u00e9 dans l\u2019article suivant, soit par la cour qui aura prononc\u00e9 la condamnation.<\/span><\/span><\/p>\n

Article dix\u00a0:<\/strong> Les infractions pr\u00e9vues par les articles 7 et 8 et tous crimes ou d\u00e9lits commis par les condamn\u00e9s, seront jug\u00e9s par un tribunal maritime sp\u00e9cial \u00e9tabli dans la colonie. Jusqu\u2019\u00e0 l\u2019\u00e9tablissement de ce tribunal, le jugement appartiendra au premier conseil de guerre de la colonie, auquel seront adjoints deux officiers du commissariat de la marine. Les lois concernant les crimes et d\u00e9lits commis par les for\u00e7ats, et les peines qui leur sont applicables, continueront \u00e0 \u00eatre ex\u00e9cut\u00e9es.<\/span><\/span><\/p>\n

Article onze\u00a0:<\/strong> Les condamn\u00e9s des deux sexes qui se seront rendus dignes d\u2019indulgence par leur bonne conduite, leur travail et leur repentir pourront obtenir\u00a0:<\/span><\/span><\/p>\n

1\u00b0 L\u2019autorisation de travailler aux conditions d\u00e9termin\u00e9es par l\u2019Administration, soit pour les habitants de la colonie, soit pour les administrations locales\u00a0;<\/span><\/p>\n

2\u00b0 Une concession de terrain et la facult\u00e9 de le cultiver pour leur propre compte. Cette concession ne pourra devenir d\u00e9finitive qu\u2019apr\u00e8s la lib\u00e9ration du condamn\u00e9.<\/span><\/p>\n

Article douze\u00a0:<\/strong> Le Gouvernement pourra accorder aux condamn\u00e9s aux travaux forc\u00e9s \u00e0 temps l\u2019exercice, dans la colonie, des droits civils ou de quelques uns de ces droits, dont ils sont priv\u00e9s par leur \u00e9tat d\u2019interdiction l\u00e9gale. Il pourra autoriser ces condamn\u00e9s \u00e0 jouir ou \u00e0 disposer tout ou partie de leurs biens. Les actes faits par les condamn\u00e9s dans la colonie, jusqu\u2019\u00e0 leur lib\u00e9ration, ne pourront engager les biens qu\u2019ils poss\u00e9daient au jour de leur condamnation, ou ceux qui leur seront \u00e9chus par succession, donation ou testament, \u00e0 l\u2019exception des biens dont la remise aura \u00e9t\u00e9 autoris\u00e9e. Le Gouvernement pourra accorder aux lib\u00e9r\u00e9s l\u2019exercice, dans la colonie, des droits dont ils sont priv\u00e9s par les troisi\u00e8me et quatri\u00e8me paragraphes de l\u2019article 34 du Code p\u00e9nal.<\/span><\/span><\/p>\n

Article treize\u00a0:<\/strong> Des concessions provisoires ou d\u00e9finitives de terrains pourront \u00eatre faites aux individus qui ont subi leur peine et qui restent dans la colonie.<\/span><\/span><\/p>\n

Article quatorze\u00a0:<\/strong> Un r\u00e8glement d\u2019administration publique d\u00e9terminera tout ce qui concerne l\u2019ex\u00e9cution de la pr\u00e9sente loi, et notamment\u00a0: 1\u00b0 Le r\u00e9gime disciplinaire des \u00e9tablissements aux travaux forc\u00e9s\u00a0; 2\u00b0 Les conditions selon lesquelles des concessions de terrains, provisoires ou d\u00e9finitives, pourront \u00eatre faites aux condamn\u00e9s ou lib\u00e9r\u00e9s, eu \u00e9gard \u00e0 la dur\u00e9e de la peine prononc\u00e9e contre eux, \u00e0 leur bonne conduite, \u00e0 leur travail et \u00e0 leur repentir\u00a0; 3\u00b0 L\u2019\u00e9tendue du droit des tiers, de l\u2019\u00e9poux survivant et des h\u00e9ritiers du concessionnaire sur les terrains conc\u00e9d\u00e9s.<\/span><\/span><\/p>\n

Article quinze\u00a0:<\/strong> Les dispositions de la pr\u00e9sente loi, \u00e0 l\u2019exception de celles prescrites aux articles 6 et 8, sont applicables aux condamnations ant\u00e9rieurement prononc\u00e9es et aux crimes ant\u00e9rieurement commis.<\/span><\/span><\/p>\n

D\u00e9lib\u00e9r\u00e9 en s\u00e9ance publique, \u00e0 Paris, le 3 mai 1854.<\/span><\/p>\n

Le Pr\u00e9sident Sign\u00e9 Billault Les Secr\u00e9taires, Sign\u00e9 Joachim Murat, Edouard Dalloz, baron E. Chass\u00e9riaux. Extrait du proc\u00e8s-verbal du S\u00e9nat.<\/span><\/p>\n

Le S\u00e9nat ne s\u2019oppose pas \u00e0 la promulgation de la loi relative \u00e0 l\u2019ex\u00e9cution de la peine des travaux forc\u00e9s. D\u00e9lib\u00e9r\u00e9 en s\u00e9ance, au palais du S\u00e9nat, le 20 mai 1854. Le Pr\u00e9sident Sign\u00e9 Troplong. Les Secr\u00e9taires Sign\u00e9 Comte De La Riboisi\u00e8re, Amiral Thayer, baron T. de Lacrosse. Vu et scell\u00e9 du sceau du S\u00e9nat\u00a0: Sign\u00e9 Baron de T. de Lacrosse.<\/span><\/p>\n

Mandons et ordonnons que les pr\u00e9sentes, rev\u00eatues du sceau de l\u2019Etat et ins\u00e9r\u00e9 au Bulletin des lois, soient adress\u00e9es aux cours, aux tribunaux et aux autorit\u00e9s administratives, pour qu\u2019ils les inscrivent sur leurs registres, les observent et les fassent observer, et notre ministre secr\u00e9taire au d\u00e9partement de la justice est charg\u00e9 d\u2019en surveiller la publication.<\/span><\/p>\n

Fait au palais de Saint-Cloud, le 30 mai 1854. Sign\u00e9 Napol\u00e9on Par l\u2019Empereur, le Ministre d\u2019\u00c9tat sign\u00e9 Achille-Fould. Vu et scell\u00e9 du grand sceau Le garde des sceaux, Ministre secr\u00e9taire d\u2019\u00c9tat au d\u00e9partement de la Justice Sign\u00e9 Abbatucci.<\/span><\/p>\n

\n

[1]<\/span><\/span><\/span><\/span><\/span><\/a> Portet Val\u00e9rie, \u00ab\u00a0Les anarchistes dans les bagnes de Guyane<\/span><\/em>\u00a0\u00bb, <\/strong>Ann\u00e9e 1994-1995<\/span><\/span><\/p>\n

Universit\u00e9 Paris X-Nanterre, M\u00e9moire de ma\u00eetrise de sociologie politique,Sous la direction de Marc Lazar, p.18.<\/span><\/span><\/p>\n<\/div>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

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