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<\/a>![\"\"](\"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-content\/uploads\/medecin-bagne-3-copier.jpg\" "\\"Louis")
<\/a>R\u00e9novation p\u00e9nitentiaire ? Parce qu’il est le dernier maillon d’une longue cha\u00eene r\u00e9pressive qui a pour but l’\u00e9loignement, l’\u00e9viction ou plut\u00f4t l’\u00e9limination du criminel, le bagne ne pouvait aboutir qu’\u00e0 un \u00e9chec patent. Et si, d\u00e8s sa cr\u00e9ation en 1854, il a su r\u00e9sister aux nombreuses critiques, c’est bien qu’il correspond parfaitement aux principes de pr\u00e9servation sociale et d’exemplarit\u00e9 qui fondent le syst\u00e8me p\u00e9nal fran\u00e7ais. Louis Rousseau s’attache alors \u00e0 montrer dans le dernier chapitre de son ouvrage une organisation d’ensemble r\u00e9gie par la loi du talion. Le d\u00e9linquant doit alors souffrir et faire repentance. <\/p>\nNous avons pr\u00e9c\u00e9demment vu combien apparaissaient vaines les reformes de 1925. Comme son ami Alexandre Jacob, dont il tire ici certainement l’anecdote d’une \u00e9vasion en 1906, le m\u00e9decin r\u00e9cuse cette illusion de l’amendement. Comme lui encore, il clame sa haine de l’Administration P\u00e9nitentiaire et pense que le bagne doit \u00eatre supprim\u00e9. Mais son propos diverge toutefois de la pens\u00e9e du libertaire qui voit dans la suppression totale des prisons la fin de l’\u00e9pineuse question carc\u00e9rale. Rousseau, lui, se veut r\u00e9formiste m\u00eame si son propos d\u00e9passe largement le discours ambiant sur les politiques d’enfermement.<\/p>\n
S’appuyant alors sur les travaux du criminologue italien Enrico Ferri (1856-1929) et sur les exemples br\u00e9siliens, italiens, belges, il oppose \u00e0 la violence r\u00e9pressive de la Vieille Ecole p\u00e9nitentiaire – \u00ab\u00a0Vous avez les bagnes que vous avez voulus\u00a0\u00bb – l’id\u00e9e d’une r\u00e9novation bas\u00e9e sur la sant\u00e9 psychique et physique du condamn\u00e9, sur sa formation intellectuelle et professionnelle ainsi que sur le respect le plus strict des droits humains \u00e9l\u00e9mentaires.<\/p>\n
Il se livre m\u00eame \u00e0 un \u00e9tonnant \u00e9loge du syst\u00e8me sovi\u00e9tique dont le code p\u00e9nal de 1922, r\u00e9vis\u00e9 en 1927, envisage une prison sans murs o\u00f9 le prisonnier ne peut \u00eatre d\u00e9tenu plus de dix ans, o\u00f9 il n’a pas \u00e0 subir de ch\u00e2timents corporels et surtout o\u00f9 il se r\u00e9g\u00e9n\u00e8re par l’\u00e9ducation et par le travail … loin, tr\u00e8s loin dans les espaces sib\u00e9riens. Rousseau, homme de gauche, ignore comme beaucoup \u00e0 son \u00e9poque l’horreur des goulags staliniens. Ses d\u00e9tracteurs, eux-m\u00eames peu au fait d’une r\u00e9alit\u00e9 \u00e0 l’\u00e9poque cach\u00e9e, pouvaient-ils le lui reprocher\u00a0? Nul doute en revanche que son propos ouvre un d\u00e9bat qui n’est toujours pas pr\u00eat de se refermer.<\/p>\n
Un M\u00e9decin au bagne<\/strong><\/p>\n Editions Fleury, 1930<\/p>\n p.329-356<\/p>\n CHAPITRE XI<\/strong> La Vieille Ecole et la Nouvelle<\/strong><\/a><\/p>\n R\u00e9novation p\u00e9nitentiaire<\/p>\n L’\u00e9tude des \u0153uvres p\u00e9nitentiaires m\u00e9tropolitaines nous a permis de conna\u00eetre l’esprit p\u00e9nitentiaire fran\u00ad\u00e7ais. Elle nous aide maintenant \u00e0 comprendre pourquoi la transportation qui comme son mod\u00e8le anglais pr\u00e9\u00adtendait offrir aux criminels les moyens de se refaire une vie sous un autre ciel, se contenta de les exporter sur une terre meurtri\u00e8re en vue de leur rapide dispari\u00adtion et se tint \u00e0 ce programme. Nous comprenons mieux aussi pourquoi elle r\u00e9siste aux critiques pourtant si m\u00e9\u00adrit\u00e9es dont elle est l’objet. La loi de 1854 et les actes l\u00e9gislatifs suivants sont l’expression de pr\u00e9jug\u00e9s aussi tenaces aujourd’hui que sous le second Empire et qui s’opposent \u00e0 toute r\u00e9novation p\u00e9nitentiaire.<\/p>\n Avant 1854 les peines criminelles avaient pour but d’assouvir la vindicte publique et de prot\u00e9ger la so\u00adci\u00e9t\u00e9. La loi de 1854 se proposa comme les lois ant\u00e9\u00adrieures de prot\u00e9ger la soci\u00e9t\u00e9, mais elle voulut que la nouvelle peine des Travaux forc\u00e9s, en restant toujours assez afflictive pour \u00eatre intimidante et expiatrice, fa\u00advorise le rel\u00e8vement et l’amendement du criminel des\u00adtin\u00e9 \u00e0 devenir un colon. R\u00e9g\u00e9n\u00e9rer le coupable et le destiner \u00e0 la colonisation, voil\u00e0 son but. Malheureuse\u00adment les l\u00e9gislateurs du Second empire et de la Troi\u00adsi\u00e8me r\u00e9publique rest\u00e8rent fid\u00e8les aux vieux principes du ch\u00e2timent et de la vindicte qui jusqu’alors avaient servi de base \u00e0 tous les codes, et, en poursuivant paral\u00adl\u00e8lement deux buts diam\u00e9tralement oppos\u00e9s, en vou\u00adlant \u00e0 la fois ch\u00e2tier et amender, ils mirent sur pied une l\u00e9gislation criminelle digne des pires temps an\u00adciens. Le principe de pr\u00e9servation sociale devait seul conditionner le plan de r\u00e9g\u00e9n\u00e9ration des criminels. Il n’en fut rien. Les vieux principes qui peuvent d’ail\u00adleurs contenir une part de justesse, \u00e9touff\u00e8rent d\u00e8s sa naissance l’id\u00e9e g\u00e9n\u00e9reuse et l’emp\u00each\u00e8rent de porter des fruits.<\/p>\n M. du Miral, rapporteur de la loi de 1854 a pens\u00e9 avant tout \u00e0 l’expiation et au repentir du coupable. Il a voulu que les condamn\u00e9s sortent du bagne repentis et amend\u00e9s par la souffrance. Ce d\u00e9put\u00e9 catholique a demand\u00e9 \u00e0 des r\u00e8glements de prison de produire dans l’\u00e2me du criminel une r\u00e9volution que Dieu seul peut produire dans l’\u00e2me du croyant. Si tu veux \u00eatre assign\u00e9, si tu veux avoir une concession, souffre d’abord en raison de ton crime. Avant que s’ouvrent pour toi les portes de mon paradis p\u00e9nitentiaire, s\u00e9journe dans mon purgatoire jusqu’\u00e0 ce que tu sois digne d’y entrer. Chr\u00e9tien \u00e0 sa fa\u00e7on, il s’est pos\u00e9 en Dieu vengeur et fort peu mis\u00e9ricordieux. Il a r\u00e9ussi \u00e0 jeter les fonda\u00adtions d’un enfer d’o\u00f9 sortirent un petit nombre de res\u00adcap\u00e9s d\u00e9finitivement impropres \u00e0 tout travail de colo\u00adnisation. Chose incroyable, cette id\u00e9e fixe de l’expia\u00adtion entretenue par la haine du criminel et la vindicte sociale plus que par un pur sentiment de justice, ins\u00adpira aussi les l\u00e9gislateurs de la Troisi\u00e8me r\u00e9publique. Ceux-ci achev\u00e8rent l’enfer dont Napol\u00e9on III avait pos\u00e9 la premi\u00e8re pierre, lui donn\u00e8rent ses tourments et ses cycles, la faim, la maladie, le cachot, les camps disci\u00adplinaires et la r\u00e9clusion cellulaire de Saint-Joseph !<\/p>\n M. du Miral et ses contemporains crurent au dogme de l’exemplarit\u00e9, \u00e0 la n\u00e9cessit\u00e9 de l’intimidation. Quand il fallut r\u00e9aliser l’id\u00e9e de la transportation emprunt\u00e9e aux Anglais qui en avaient tir\u00e9 un assez heureux parti, M. du Miral pensa que tout comme en Australie occidentale sous le r\u00e9gime anglais, il pourrait se faire que des criminels deviennent colons au bout de deux ans sans avoir jamais connu le cachot et la faim, et cela lui parut monstrueux. Il eut peur que nombre de for\u00ad\u00e7ats se conduisant aussi bien que des hommes honn\u00ea\u00adtes b\u00e9n\u00e9ficient des r\u00e9compenses promises. Que devien\u00addrait alors le principe de l’exemplarit\u00e9? Il eut peur que la perspective de jouir d’un exil perp\u00e9tuel mais doux, que l’espoir de passer contrat de propri\u00e9t\u00e9 avec la cour d’assises comme notaire et l’administration p\u00e9\u00adnitentiaire comme tutrice, ne soient qu’un encourage\u00adment au crime au lieu d’\u00eatre un frein. D\u00e9put\u00e9s imp\u00e9\u00adriaux et r\u00e9publicains, juristes de tous les r\u00e9gimes, ma\u00adgistrats et professeurs de droit, tous ob\u00e9irent aveugl\u00e9\u00adment au principe d’exemplarit\u00e9. Ce n’est pas qu’il faille nier l’exemplarit\u00e9 des peines. Les peines – elles n’ont pas besoin pour cela d’\u00eatre si dures – emp\u00eachent incontestablement quelques crimes et quelques d\u00e9lits, mais dans une mesure dont il est bon de se rendre compte. L’exemplarit\u00e9 a son plein effet dans un milieu compos\u00e9 de sujets qui se soumettent b\u00e9n\u00e9volement aux r\u00e8gles sociales de ce milieu. Cet effet est d’autant plus grand que l’individu consid\u00e9r\u00e9 a une situation sociale plus avantag\u00e9e et plus haute. C’est le cas de beaucoup de criminalistes, de juristes, de p\u00e9nologues et d’adminis\u00adtrateurs. Il est exact qu’\u00e0 l’\u00e9gard de tels hommes la perte de l’aisance relative et de la consid\u00e9ration dont ils jouissent, ajout\u00e9e \u00e0 l’ex\u00e9cution d’une peine tr\u00e8s dure, doit avoir un effet inhibitif dans la balance des d\u00e9terminations. Le contingent des criminels form\u00e9, sauf de rares exceptions, d’hommes qui ont peu \u00e0 perdre, est peu touch\u00e9 par ces arguments. Sur ceux-ci l’exemplarit\u00e9 est presque inop\u00e9rante. Pour une infraction donn\u00e9e il y a des diff\u00e9rences de p\u00e9nalit\u00e9s consid\u00e9rables entre certains pays limitrophes, France, Italie et Belgique, par exemple. Ces deux derniers \u00e9tats ont ray\u00e9 de leurs codes la peine capitale. Plusieurs infractions que le Code p\u00e9nal fran\u00e7ais punit de peines perp\u00e9tuelles ne sont que temporaires dans ces deux \u00e9tats. Or, si l’on consulte les statistiques, on verra que les criminels fran\u00e7ais n’ont jamais \u00e9migr\u00e9 dans ces deux \u00e9tats ; c’est peut-\u00eatre le contraire qui se pourrait constater, eu \u00e9gard au nombre \u00e9lev\u00e9 d’Italiens condamn\u00e9s dans le sud-ouest de la France. Ces faits sugg\u00e8rent que l’exemplarit\u00e9 est loin d’avoir une action illimit\u00e9e. Dans un tout autre ordre de faits, est-ce que les p\u00eacheurs, les marins, les mineurs, les aviateurs ont jamais abandonn\u00e9 leur m\u00e9tier, malgr\u00e9 la mort qui les menace \u00e0 tout instant dans leur vie professionnelle ? Certes, l’intimidation ne s’exerce plus ici sur des criminels, mais ne s’agit-il pas toujours d’une menace aussi terrible que la peine de mort l\u00e9gale? Le ch\u00e2timent n’emp\u00eache donc le crime que dans une mesure beaucoup plus restreinte que nous ne le croyons de prime saut. Le criminel est un joueur et comme tous les joueurs ne pense m\u00eame pas qu’il puisse perdre la partie ; s’il y pense il s’en moque. L’\u00e9ducation et le bien-\u00eatre font seuls diminuer la criminalit\u00e9, la f\u00e9rocit\u00e9 des peines est inutile.<\/p>\n Quand la peine des travaux forc\u00e9s fut l\u00e9gif\u00e9r\u00e9e, on dut se demander, du moins je le pense, de quels travaux il s’agirait ? Le Prince pr\u00e9sident, dans son d\u00e9cret du 27 mars 1852, emploie les condamn\u00e9s aux travaux de colonisation. Le l\u00e9gislateur de 1854 les emploie aux tra\u00advaux les plus p\u00e9nibles de la colonisation. Trouvant ce superlatif insuffisant, celui de 1891 ajoute l’adverbe \u00e0 l’adjectif, et les condamne aux travaux les plus parti\u00adculi\u00e8rement p\u00e9nibles.<\/p>\n Le travail p\u00e9nal fut d’abord obligatoire et gratuit Le l\u00e9gislateur de 1880 qui eut la t\u00e9m\u00e9rit\u00e9 de cr\u00e9er le salaire des condamn\u00e9s vit son \u0153uvre d\u00e9truite neuf ans plus tard par la f\u00e9roce commission des treize. Les au\u00adteurs du d\u00e9cret de 1889 pens\u00e8rent avec raison que la paresse conduit au crime et que le travail r\u00e9g\u00e9n\u00e8re mais ils ne comprirent pas que le seul travail dou\u00e9 de ce pouvoir r\u00e9formateur \u00e9tait le travail qu’on paye. Voulant redresser cette erreur, le l\u00e9gislateur de 1925 r\u00e9mun\u00e8re le travail, mais sa r\u00e9mun\u00e9ration reste th\u00e9orique. En r\u00e9alit\u00e9 le travail, r\u00e9mun\u00e9r\u00e9 pour la forme, reste prati\u00adquement gratuit. Notre r\u00e9gime p\u00e9nal fait tout pour d\u00e9\u00adgo\u00fbter les condamn\u00e9s du travail au lieu de les y rame\u00adner. Il les en d\u00e9go\u00fbte en les frustrant du b\u00e9n\u00e9fice sans lequel le travail n’est plus le travail, mais le dernier des supplices. Il ne leur montre pas le travail sous son vrai jour, le leur rend odieux et manque du m\u00eame coup le but r\u00e9\u00e9ducateur qu’il pr\u00e9tend poursuivre. Il manque aussi le but utilitaire. Pour obtenir une production forte il faut int\u00e9resser le travailleur \u00e0 la production. Le seul moyen est de le payer. L’int\u00e9r\u00eat personnel seul d\u00e9clen\u00adche l’activit\u00e9 humaine, celle des for\u00e7ats comme celle des autres hommes. Ici encore on peut regretter que la vin\u00addicte ait pos\u00e9 son bandeau sur les yeux du l\u00e9gislateur qui a voulu par la contrainte et le ch\u00e2timent obtenir ce qu’il \u00e9tait raisonnable, possible et moins on\u00e9reux d’obte\u00adnir par le salaire.<\/p>\n Le travail est forc\u00e9, le nom de la peine le dit. Il y a peu d’ann\u00e9es encore, le condamn\u00e9 qui se refusait au tra\u00advail \u00e9tait battu, et cela se comprend car les punitions corporelles sont le corollaire obligatoire des travaux forc\u00e9s. C’est bien pour cela que le premier r\u00e8glement sur la discipline pr\u00e9vu par la loi de 1854 mit vingt-cinq ans \u00e0 para\u00eetre. Pendant tout ce temps-l\u00e0, la bastonnade s\u00e9vissait toujours. En 1880 le for\u00e7at d\u00e9livr\u00e9 du fouet re\u00e7ut un salaire qu’il perdit en 1889 mais resta d\u00e9livr\u00e9 du fouet. Travaill\u00e9 par la nostalgie de la chicote, ce m\u00eame l\u00e9gislateur qui n’osait r\u00e9tablir la bastonnade, cr\u00e9a pour la remplacer le d\u00e9lit de refus de travail, qu’il punit de six mois \u00e0 deux ans d’emprisonnement sp\u00e9cial ou de r\u00e9clusion cellulaire selon que le d\u00e9linquant serait un condamn\u00e9 \u00e0 temps ou \u00e0 perp\u00e9tuit\u00e9. Je me demande vraiment pourquoi ce refus de travail a tant pr\u00e9occup\u00e9 le l\u00e9gislateur de 1889. Cette infraction est bien rare. Je me suis m\u00eame quelquefois demand\u00e9 si elle existait. Bien que je ne me dissimule pas ce qu’il y a de para\u00addoxal en apparence \u00e0 s’\u00e9lever contre cette crainte du refus de travail, je n’h\u00e9site pas \u00e0 d\u00e9clarer qu’elle est mal fond\u00e9e. Pour ma part, je n’ai jamais vu pendant les deux ans que j’ai pass\u00e9s dans les p\u00e9nitenciers un homme valide qui se soit rendu coupable de cette in\u00adfraction. Toute audacieuse que cette affirmation puisse para\u00eetre elle est pourtant le r\u00e9sultat d’une longue obser\u00advation. Les statistiques du parquet de la juridiction sp\u00e9\u00adciale mentionnent bien quelques condamnations pour refus de travail, mais il est \u00e0 remarquer combien elles sont rares : il y en a suivant les ann\u00e9es de une \u00e0 cinq pour cent condamnations. Il est \u00e0 remarquer aussi com\u00adbien les inculp\u00e9s de refus de travail sont souvent ac\u00adquitt\u00e9s. D’autre part, les livrets de certains condamn\u00e9s portent de tr\u00e8s nombreuses punitions disciplinaires motiv\u00e9es par la mauvaise volont\u00e9 au travail, mais cette mauvaise volont\u00e9 s’explique par le manque d’int\u00e9r\u00eat d’un travail improductif, l’\u00e9tat de sant\u00e9 ou les provoca\u00adtions d’un chef de corv\u00e9e. Il n’y a pas l\u00e0, \u00e0 proprement parler, refus de travail. Le condamn\u00e9 sain de corps et d’esprit qui par pure paresse dit \u00ab Je ne veux pas tra\u00advailler \u00bb et persiste dans sa volont\u00e9 de se croiser les bras apr\u00e8s les sommations pr\u00e9alables exig\u00e9es par le d\u00e9\u00adcret de 1889, n’existe pas. Toutes les infractions qui m’ont \u00e9t\u00e9 pr\u00e9sent\u00e9es comme refus de travail et ont men\u00e9 leurs auteurs devant le Tribunal maritime sp\u00e9\u00adcial proc\u00e9daient de tout autres mobiles que de la vo\u00adlont\u00e9 pure de ne rien faire. Quelquefois le refus de travail \u00e9tait le fait d’un d\u00e9s\u00e9quilibr\u00e9. Plus souvent c’\u00e9\u00adtaient des impotents \u00e0 qui on demandait un travail au-dessus de leurs forces et que le tribunal avait souvent acquitt\u00e9s. Souvent aussi c’\u00e9taient des hommes qui avaient commis l’infraction en toute connaissance de cause, uniquement pour provoquer les cons\u00e9quences de l’infraction et quitter ainsi un p\u00e9nitencier ou un chan\u00adtier o\u00f9 ils ne se sentaient plus en s\u00fbret\u00e9. Raisonnablement on ne peut consid\u00e9rer ces cas comme des refus de travail engendr\u00e9s par la paresse et l’indiscipline. On ne voit d’ailleurs pas pourquoi un for\u00e7at valide refuse\u00adrait le travail. Lorsque la population p\u00e9nale est oblig\u00e9e de rester enferm\u00e9e deux jours de suite, \u00e0 l’occasion de jours f\u00e9ri\u00e9s, elle s’ennuie \u00e0 mourir, et quand un con\u00addamn\u00e9 est mis en d\u00e9tention pr\u00e9ventive la premi\u00e8re des choses qu’il sollicite c’est d’aller au travail. Autrefois, quand par d\u00e9faut de main-d’\u0153uvre on faisait appel aux hommes punis de cachot, jamais ceux-ci, Lien qu’ayant le ventre vide deux jours sur trois, ne refusaient d’al\u00adler travailler alors qu’ils auraient pu le faire sans en\u00adcourir la moindre r\u00e9pression. Je crois que les condam\u00adnations pour refus de travail, rares d’ailleurs, sont \u00e0 peu pr\u00e8s toutes sujettes \u00e0 critique. Un exemple : En 1906, onze for\u00e7ats enlev\u00e8rent un canot de service en plein jour et partirent \u00e0 force de rames. Les canotiers furent requis pour leur donner la chasse. Six refus\u00e8\u00adrent. Poursuivis pour refus de travail le Tribunal les condamna. Ce n’\u00e9tait pourtant pas un refus de travail. Le respect humain \u00e9tait l’\u00e9l\u00e9ment constitutif du refus, non la paresse. Les juges furent peut-\u00eatre de cet avis, mais ils estim\u00e8rent qu’en droit strict il fallait condam\u00adner et que l’exemplarit\u00e9 l’exigeait. En somme, je ne m’explique pas le caract\u00e8re de gravit\u00e9 exceptionnelle que les r\u00e9dacteurs du d\u00e9cret du 5 octobre 1889 ont at\u00adtribu\u00e9 au refus de travail. Il est possible que par auto\u00admorphisme psychologique ces treize c\u00e9r\u00e9braux rebelles \u00e0 tout travail physique n’aient pu concevoir le travail sans coup de chicote. Regrettant la bastonnade, qui n’est pas rempla\u00e7able, ils ont demand\u00e9 au droit sp\u00e9cial, qui est toujours un mauvais conseiller, de les tirer d’embarras et l\u00e0 encore ils ont fait une bien mauvaise besogne qui a \u00e9t\u00e9 respect\u00e9e par le l\u00e9gislateur de 1925.<\/p>\n En somme la peine des travaux forc\u00e9s d’aujourd’hui n’est ni plus efficace, ni plus moralisatrice, ni moins dispendieuse, ni beaucoup moins inhumaine que l’an\u00adcienne, comme le promettait le message de Louis-Na\u00adpol\u00e9on. Le bagne d’aujourd’hui porte l’empreinte des gal\u00e8res et des bagnes des ports de guerre. Le lieu d’ex\u00e9\u00adcution de la peine a seul chang\u00e9. C’\u00e9tait folie de de\u00admander \u00e0 une peine aussi afflictive d’\u00eatre r\u00e9formatrice. Une peine ne peut \u00eatre r\u00e9formatrice que si elle est peu afflictive. Si on veut amender les criminels, il n’y a pas lieu d’aggraver leurs peines \u00e0 l’extr\u00eame. La propor\u00adtionnalit\u00e9 des peines aux crimes est encore un de ces principes qu’il faut savoir ne pas pousser trop loin. On ne voit vraiment pas, quand on a mis un criminel en prison, ce qu’on peut lui faire de plus. Si proportionnaliste qu’on soit, il faut bien admettre que, pass\u00e9 un certain degr\u00e9, les peines ne peuvent plus suivre dans leur ascension l’\u00e9normit\u00e9 des crimes. Au-del\u00e0 d’un certain poids la balance de Th\u00e9mis ne peut plus servir. Il semble donc que la prison suffise \u00e0 tout criminel qui n’est pas condamn\u00e9 \u00e0 la peine de mort, et par prison j’entends non pas les cellules inhumaines de l’\u00eele de Saint-Joseph, mais la prison conforme \u00e0 toutes les exigences de l’hygi\u00e8ne, dans laquelle le condamn\u00e9 sous la direction d’agents honn\u00eates et de quelque valeur technique fasse un travail qui lui rapporte et puisse en dehors de ses heures de travail se distraire sainement et s’instruire. Que les partisans de l’expiation et de l’in\u00adtimidation se rassurent ! La prison, si humaine que puisse la faire un \u00e9tat civilis\u00e9, a de quoi assouvir les plus l\u00e9gitimes vindictes ! Au moins le criminel com\u00adprendra que si la soci\u00e9t\u00e9 l’a priv\u00e9 d’une libert\u00e9 qu’il employait \u00e0 lui nuire, elle ne le traite pas comme un inf\u00e2me dont elle veut la perte mais au contraire l’aide \u00e0 supporter sa peine et lui laisse un espoir.<\/p>\n Cette m\u00e9thode ne peut avoir que d’heureux r\u00e9sultats. Elle seule permet de r\u00e9soudre le probl\u00e8me de la lib\u00e9ra\u00adtion. Le lib\u00e9r\u00e9 qui a \u00e9t\u00e9 maltrait\u00e9 en cours de peine est toujours une \u00e9pave. Celui qui, d\u00e8s le premier jour de son incarc\u00e9ration a \u00e9t\u00e9 trait\u00e9 comme un homme, pr\u00e9par\u00e9 au travail et maintenu en sant\u00e9, peut vivre en li\u00adbert\u00e9 sans r\u00e9cidiver. Si les lib\u00e9r\u00e9s des travaux forc\u00e9s donnent quelquefois des m\u00e9comptes, c’est qu’apr\u00e8s avoir subi la plus inhumaine des peines, ils se trouvent jet\u00e9s dans un petit pays o\u00f9 jamais ils ne cessent d’\u00eatre marqu\u00e9s d’infamie. Ils ont beau avoir fini leur temps de s\u00e9jour au p\u00e9nitencier, ils sont toujours pour le pu\u00adblic le criminel. Lib\u00e9r\u00e9s en France, ils pourraient se perdre dans la foule, \u00e9chapper \u00e0 cette r\u00e9probation si p\u00e9nible et trouver du travail. J’ai connu des for\u00e7ats qui sont rest\u00e9s dehors de nombreuses ann\u00e9es – l’un d’eux dix-sept ans ! – et n’ont jamais commis la moin\u00addre infraction. Il a fallu pour qu’ils reviennent au ba\u00adgne une d\u00e9nonciation ou une circonstance banale qui les oblige \u00e0 d\u00e9clarer leur identit\u00e9. De nombreux \u00e9vad\u00e9s se sont \u00e9tablis dans les Etats de l’Am\u00e9rique centrale, et y ont prosp\u00e9r\u00e9. Ces anciens for\u00e7ats se sont ressaisis, parce que personne n’\u00e9tait plus l\u00e0 pour leur rappeler leur pass\u00e9. Ce sont l\u00e0 des preuves que, tout au moins pour un bon nombre de lib\u00e9r\u00e9s, il suffirait de n’\u00eatre plus consid\u00e9r\u00e9 comme un criminel pour redevenir so\u00adciable. Il y a tout lieu de croire que, du jour o\u00f9 le r\u00e9\u00adgime p\u00e9nal inhumain et corrupteur d’aujourd’hui sera remplac\u00e9 par un emprisonnement convenablement compris, o\u00f9 le condamn\u00e9 en cours de peine se sentira secouru au lieu d’\u00eatre m\u00e9pris\u00e9, la lib\u00e9ration sera beau\u00adcoup moins \u00e0 craindre.<\/p>\n Je sais bien que pour le commun des hommes la no\u00adtion de justice se confond avec le plaisir de la ven\u00adgeance. Il en sera sans doute toujours ainsi. Mais la vengeance est aveugle et mauvaise conseill\u00e8re. L’\u00e9cole p\u00e9nitentiaire moderne n’en fait plus aucun cas. Elle re\u00adjette aussi l’expiation, cruelle sans profit, et se refuse \u00e0 poursuivre un repentir qui \u00e9chappe \u00e0 toute mesure. Elle part de ce principe que ce n’est pas pour ce que le criminel a fait, mais bien pour ce qu’il est et ce qu’il pourrait faire qu’on le met en prison. Elle soutient que la peine doit \u00eatre appropri\u00e9e au criminel et non \u00e0 son crime. Elle assimile le criminel \u00e0 un \u00e9gar\u00e9 qu’on peut ramener ou \u00e0 un malade qu’on doit traiter jusqu’\u00e0 gu\u00e9rison. En France ces id\u00e9es p\u00e9nologiques nouvelles sont accueillies par nos auteurs avec int\u00e9\u00adr\u00eat, quelquefois avec admiration, mais restent l’objet de discussions th\u00e9oriques. A l’\u00e9tranger elles prennent racine et sont quelquefois consacr\u00e9es par des lois. Ici c’est la construction d’une prison d’o\u00f9 l’ancien syst\u00e8me de la terreur est compl\u00e8tement exclu, l\u00e0 la cr\u00e9ation de prisons en plein air en vue de supprimer la cruaut\u00e9 du r\u00e9gime cellulaire. Ailleurs la multiplication des peines est jug\u00e9e comme un trompe-l’\u0153il on\u00e9reux et st\u00e9rile, et le syst\u00e8me r\u00e9pressif est simplifi\u00e9. Autre part – Br\u00e9sil, pays limitrophe de notre Guyane – les mots \u00ab Institu\u00adtion de r\u00e9g\u00e9n\u00e9ration \u00bb dont le sens est significatif sont \u00e9crits au-dessus de la porte d’un grand p\u00e9nitencier. Il est incontestable que sous l’influence de l’\u00e9cole italienne et de son \u00e9minent ma\u00eetre Enrico Ferri les pays civilis\u00e9s seront t\u00f4t ou tard amen\u00e9s \u00e0 ne plus chercher la mesure de la faute morale pour ne plus s’attacher qu’\u00e0 la d\u00e9\u00adfense sociale et \u00e0 la r\u00e9\u00e9ducation ou au traitement des d\u00e9linquants. Malheureusement ils se sont montr\u00e9s jus\u00adqu’ici plus vell\u00e9itaires que r\u00e9alisateurs. En Italie m\u00eame le grand projet de r\u00e9forme de droit p\u00e9nal pr\u00e9conis\u00e9 par Enrico Ferri a rencontr\u00e9 de nombreux d\u00e9tracteurs et n’a pu s’imposer. Notons cependant que depuis vingt ans d\u00e9j\u00e0 ce pays poss\u00e8de, annex\u00e9s \u00e0 quelques-unes de ces prisons, des services d’anthropologie criminelle. Dans ce sens la Belgique donne un bel exemple. Sans modifier les assises de son droit ni la lettre de son code, elle op\u00e8re par voie administrative un remaniement assez complet de son syst\u00e8me p\u00e9nitentiaire. Depuis 1920 les services psychiatriques annex\u00e9s \u00e0 ses quatre prisons prin\u00adcipales recherchent syst\u00e9matiquement les condamn\u00e9s anormaux. Ceux-ci suivent des traitements appropri\u00e9s \u00e0 leur \u00e9tat de sant\u00e9. Les d\u00e9biles et les \u00e9pileptiques sont envoy\u00e9s \u00e0 un asile et soumis \u00e0 leur lib\u00e9ration au con\u00adtr\u00f4le d’un organisme de patronage et de r\u00e9adaptation sociale. Si leurs tendances antisociales persistent ils sont maintenus dans l’asile sp\u00e9cial trait\u00e9s et non punis. Une prison sanatorium pour les tuberculeux a \u00e9t\u00e9 cr\u00e9\u00e9e. En\u00adfin, \u00e0 l’inverse de ce qui se passe dans nos maisons de force o\u00f9 le travail impos\u00e9 aux condamn\u00e9s n’a aucun caract\u00e8re \u00e9ducatif, le travail des d\u00e9tenus de toutes cat\u00e9\u00adgories est organis\u00e9 en vue de leur rel\u00e8vement moral. Nul doute que la Belgique, et d’autres pays \u00e0 sa suite, n’arrivent un jour, par voie de r\u00e9formes r\u00e9guli\u00e8rement poursuivies \u00e0 une solution meilleure du probl\u00e8me p\u00e9nitentiaire. La Russie qui, \u00e0 la faveur de la r\u00e9volution, d\u00e9truisit en m\u00eame temps que toutes les institutions juri\u00addiques du tzarisme son ancien syst\u00e8me p\u00e9nitentiaire, a pu envisager le probl\u00e8me dans son ensemble et poser les principes fondamentaux d’une \u0153uvre enti\u00e8rement nouvelle. Pendant la longue guerre civile qui suivit la r\u00e9volution d’octobre, le pouvoir sovi\u00e9tique, occup\u00e9 \u00e0 d\u00e9fendre ses conqu\u00eates dut, en l’absence de toute loi \u00e9crite, faire confiance aux juges ouvriers et paysans de ses tribunaux r\u00e9volutionnaires. Lorsque la guerre civile s’apaisa, le nouveau droit russe fond\u00e9, comme d’ailleurs le droit de tous les pays, sur la force, mais au profit du seul prol\u00e9tariat devenu classe unique et souveraine, s’ins\u00adcrivit dans des codes. Promulgu\u00e9 en 1922, puis r\u00e9vis\u00e9, corrig\u00e9 et compl\u00e9t\u00e9, le code p\u00e9nal russe reparut le 1er<\/sup> janvier 1927 pour \u00eatre mis en vigueur dans la plus grande des r\u00e9publiques f\u00e9d\u00e9r\u00e9es. Ce code fait table rase de la vieille conception de la souffrance essence de toute peine. C’est l\u00e0 un fait remarquable et nouveau dans l’histoire du droit p\u00e9nal, car il faut convenir que c’est de la loi du talion que d\u00e9rivent encore aujourd’hui toutes nos peines judiciaires, et c’est bien la premi\u00e8re fois depuis que le monde est monde qu’un code, rom\u00adpant avec les vieux usages, se refuse \u00e0 ch\u00e2tier et se propose de corriger. Quand on a vu ce qu’\u00e9tait le r\u00e9gime disciplinaire dont j’ai fait ici le proc\u00e8s, on \u00e9prouve une satisfaction m\u00eal\u00e9e d’esp\u00e9rance \u00e0 lire l’article 9 du code sovi\u00e9tique que voici : \u00ab Les mesures de d\u00e9fense sociale ne peuvent avoir pour objet d’infliger des souffrances physiques ou de ravaler la dignit\u00e9 humaine, et elles ne se proposent pas d’exercer une vengeance ou d’exercer un ch\u00e2timent \u00bb. Ces lignes sont pleines de promesses. La d\u00e9fense sociale s’appuie d\u00e9sormais sur la pr\u00e9vention des crimes et l’isolement des criminels qu’il faut s\u00e9parer de la soci\u00e9t\u00e9 en vue de leur amendement. C’est le traitement m\u00e9dical s’il s’agit de malades, p\u00e9dagogique s’il s’agit de mineurs. Les criminels adultes sont corrig\u00e9s par la bienfaisante influence du travail. A cet effet a \u00e9t\u00e9 r\u00e9dig\u00e9 un \u00ab Code de Correction par le travail \u00bb qui fixe les modalit\u00e9s d’application des jugements compor\u00adtant la d\u00e9tention. Celle-ci n’ayant plus pour objet de causer des souffrances physiques ne saurait \u00eatre prolon\u00adg\u00e9e, La l\u00e9gislation sovi\u00e9tique rejette les d\u00e9tentions sup\u00e9\u00adrieures \u00e0 dix ans car, plus longues, elles aboutiraient n\u00e9cessairement \u00e0 des souffrances physiques. Les prison\u00adniers sont \u00e9clair\u00e9s sur leurs droits et leur situation juri\u00addique. Leur droit de se plaindre ne doit \u00eatre aucune\u00adment limit\u00e9. \u00ab Les occupations (Art. 51 du Code de Correction par le travail) impos\u00e9es aux d\u00e9tenus, ont un caract\u00e8re \u00e9ducatif et moralisateur, elles ont pour ob\u00adjet de les accoutumer au travail et, en les instruisant dans une profession, de leur permettre de vivre d’une vie laborieuse lorsqu’ils sortiront du lieu de d\u00e9tention \u00bb. Le d\u00e9tenu, en toute circonstance, a droit \u00e0 son salaire qui est \u00e9tabli par le Commissariat du travail. Un bon rendement dans son travail lui rapporte une r\u00e9duction de peine et la possibilit\u00e9 de recouvrer sa libert\u00e9 avant l’expiration du terme fix\u00e9 par la loi l’incite \u00e0 se corriger. L’instruction et l’\u00e9ducation qui lui sont donn\u00e9es ont pour objet de relever son niveau intellectuel et sa conscience civique. Aucun ch\u00e2timent corporel. L’usage de la parole et du tabac sont autoris\u00e9s sans restriction. Ajoutons que la politique sovi\u00e9tique s’efforce d’appliquer \u00e0 la majorit\u00e9 des condamn\u00e9s la peine du travail obligatoire sans privation de libert\u00e9 ; le condamn\u00e9 n’est pas enferm\u00e9 ; il est seulement tenu de travailler \u00e0 un endroit d\u00e9termin\u00e9, le plus souvent dans des colonies sp\u00e9cialement am\u00e9nag\u00e9es o\u00f9 il jouit d’une compl\u00e8te li\u00adbert\u00e9 de circulation \u00e0 l’int\u00e9rieur, et d’o\u00f9 il peut, dans certains cas, sortir en cong\u00e9. Enfin le code criminel pr\u00e9\u00adcise que la compensation d’une amende par l’emprison\u00adnement ou de l’emprisonnement par l’amende jug\u00e9e comme un abus – avec raison – ne peut \u00eatre admise en aucun cas. Toutes ces dispositions sont humaines au plus haut point.<\/p>\n<\/a>Louis Rousseau<\/strong><\/p>\n<\/a>La nouvelle l\u00e9gislation de 1925 a supprim\u00e9 l’adverbe de ses textes. Seuls les condamn\u00e9s du camp d’amende\u00adment sont astreints aux travaux les plus p\u00e9nibles. Tout cela, ce ne sont que des mots inutiles, c’est toujours la vindicte aveugle qui va son train. Tous ces faiseurs de lois et de d\u00e9crets ne se sont pas souci\u00e9s de savoir si seulement il y aurait des travaux \u00e0 faire dans les pays qu’ils assignaient \u00e0 la transportation. Ils se sont dit : l\u00e9gif\u00e9rons d’abord, ensuite l’ex\u00e9cutif se d\u00e9brouillera. Aussi bien ce qui se passa dans la suite montra l’esprit dans lequel la loi fut faite et fut comprise, et, en 1897, la Guyane o\u00f9 tout travail, quel qu’il soit, est particu\u00adli\u00e8rement p\u00e9nible aux hommes originaires des pays tem\u00adp\u00e9r\u00e9s, fut fix\u00e9e \u00e0 l’exclusion de toute autre colonie, com\u00adme lieu de transportation. Les travaux que les con\u00addamn\u00e9s devaient y faire, nous les connaissons. Ils ont pu \u00eatre utiles exceptionnellement, mais toujours ils ont vis\u00e9 \u00e0 produire le harassement moral du condamn\u00e9 et \u00e0 d\u00e9truire sa sant\u00e9. Quant \u00e0 l’entreprise de colonisation, elle fut en Guyane un \u00e9chec lamentable. Elle ne pouvait r\u00e9ussir que dans des contr\u00e9es vierges et inhabit\u00e9es o\u00f9 l’europ\u00e9en peut s’acclimater et fonder une famille. La Guyane ne r\u00e9alise pas les conditions de salubrit\u00e9 suffi\u00adsante pour que la colonisation p\u00e9nale y r\u00e9ussisse. Aussi bien l’\u00e9chec des concessions fut-il piteux. Le nombre des condamn\u00e9s arriv\u00e9s \u00e0 la premi\u00e8re classe est toujours dix fois sup\u00e9rieur \u00e0 celui des places en assignation disponibles et quarante fois sup\u00e9rieur \u00e0 celui des lots de terrain mis en concession. Tout le terrain p\u00e9nitentiaire pourtant pourrait \u00eatre conc\u00e9d\u00e9 par parcelles, et aucun texte ne limite le nombre des concessions \u00e0 accorder aux transport\u00e9s. D’ailleurs, pour ce que font les concessionnaires et en raison de l’impossibilit\u00e9 dans laquelle ils sont de mieux faire, l’administration fait peut-\u00eatre aussi bien de ne pas \u00e9tendre le terrain conc\u00e9d\u00e9. Mais alors que devient la loi de 1854 ? Les d\u00e9crets de 1925 n’ont pu modifier cet \u00e9tat de choses. On a bien cr\u00e9\u00e9 les \u00e9l\u00e8ves concessionnaires. Ceux-ci sous la conduite d’un surveillant doivent d\u00e9brousser une parcelle de terre pen\u00addant six mois avant d’obtenir la concession. Tous, avant les six mois, ont perdu patience et demand\u00e9 \u00e0 \u00eatre relev\u00e9s pour redevenir plantons, gar\u00e7ons ou jardiniers dans les jardins de l’Administration p\u00e9nitentiaire. Ces pauvres diables se seront tu\u00e9s de fatigue et auront d\u00e9\u00adblay\u00e9 le terrain pour que, dans la suite, un ou deux privil\u00e9gi\u00e9s b\u00e9n\u00e9ficient, moyennant finances, du fruit de leur peine.<\/p>\n<\/a>A la v\u00e9rit\u00e9, si on veut, chose stupide, obtenir un travail maximum, \u00e9gal et soutenu de tous les condamn\u00e9s, quels qu’ils soient, malingres, vigoureux, impotents, vieux ou d\u00e9s\u00e9quilibr\u00e9s, il est incontestable que les ch\u00e2ti\u00adments corporels s’imposent. L’autorit\u00e9 d\u00e9raisonnable demande \u00e0 la force ce que la raison sait bien ne pou\u00advoir obtenir. Nos l\u00e9gislateurs soucieux de conserver la peine des travaux forc\u00e9s qui, de leur avis, tient si bien sa place dans l’\u00e9chelle des peines criminelles entre la r\u00e9clusion et la mort, se sont ing\u00e9ni\u00e9s chaque fois que la mise en \u0153uvre d’un ch\u00e2timent corporel leur \u00e9chap\u00adpait, \u00e0 remplacer imm\u00e9diatement ce ch\u00e2timent par un autre plus dur bien que consid\u00e9r\u00e9 comme non corporel, et \u00e0 cr\u00e9er des crimes et des d\u00e9lits sp\u00e9ciaux justiciables de ces nouveaux ch\u00e2timents. Ces crimes et ces d\u00e9lits sont la voie de fait sur les agents, le refus de travail et l’\u00e9va\u00adsion, auxquels s’ajoutent pour les lib\u00e9r\u00e9s un d\u00e9lit de vagabondage qui ne ressemble \u00e0 rien quant \u00e0 ses \u00e9l\u00e9ments constitutifs au vagabondage de droit commun. Quant aux peines destin\u00e9es \u00e0 remplacer les ch\u00e2timents corporels, l’une d’elles est la r\u00e9clusion cellulaire qui d\u00e9passe en cruaut\u00e9 tout ce qui peut s’imaginer. Quand elle fut appli\u00adcable, nombre de for\u00e7ats condamn\u00e9s \u00e0 la double cha\u00eene demand\u00e8rent que la r\u00e9clusion ne leur soit pas appliqu\u00e9e. Ils pr\u00e9f\u00e9raient de beaucoup la peine ancienne \u00e0 la nou\u00advelle. M. Guyot-Dessaignes, garde des sceaux, refusa. \u00ab …. La double cha\u00eene, \u00e9crivit-il, a \u00e9t\u00e9 supprim\u00e9e parce qu’elle a \u00e9t\u00e9 consid\u00e9r\u00e9e comme inhumaine, de nature \u00e0 froisser le sentiment public. La r\u00e9clusion cellulaire lui a \u00e9t\u00e9 substitu\u00e9e comme plus douce, plus ap\u00adpropri\u00e9e aux id\u00e9es modernes. Cette situation est ac\u00adquise quel que soit le sentiment des condamn\u00e9s… \u00bb Quelques mois apr\u00e8s – d\u00e9cembre 1907 – M. Milli\u00e8s-Lacroix, ministre des Colonies, jugea les choses plus sainement : \u00ab …. J’ai \u00e9t\u00e9 amen\u00e9 \u00e0 constater, \u00e9crit-il, que si en th\u00e9orie et en droit la peine de la r\u00e9clusion cellulaire simplement privative de la libert\u00e9 est consi\u00add\u00e9r\u00e9e comme \u00e9tant plus douce que celle de la double cha\u00eene, peine corporelle, il en est autrement en fait… \u00bb Une peine corporelle implique, dans l’esprit du public, des coups donn\u00e9s par un bourreau, ou de lourdes en\u00adtraves qui sans cesse vous obs\u00e8dent. La d\u00e9finition des peines corporelles m\u00e9rite d’\u00eatre \u00e9largie. La mise \u00e0 la boucle dont l’administration p\u00e9nitentiaire a fait jus\u00adqu’en 1926 un si honteux abus est bien un ch\u00e2timent corporel. Qu’\u00e9taient le cachot, le camp disciplinaire, que sont encore aujourd’hui la cellule effective et la r\u00e9clusion cellulaire sinon des attentats inutiles \u00e0 la sant\u00e9, partant des ch\u00e2timents barbares et essentielle\u00adment corporels ? Pas plus que la mort ne suit fatale\u00adment et \u00e0 tr\u00e8s br\u00e8ve \u00e9ch\u00e9ance l’exil en Guyane, la dou\u00adleur physique, celle qui arrache un cri, ne suit les abo\u00adminables claustrations du cachot et de la r\u00e9clusion cel\u00adlulaire. C’est pourquoi ces peines paraissent au public plus humaines que le fouet et la tra\u00eene du boulet. Le public n’accorde sa compassion que quand ses r\u00e9\u00adflexes sont vivement sollicit\u00e9s, quand il entend des cris de douleur ou voit un malheureux tra\u00eener sans tr\u00eave la lourde cha\u00eene, mais il ne sait pas fixer son at\u00adtention sur les lentes agonies. Nos doux l\u00e9gislateurs en profitent pour dissimuler sous des apparences de, pro\u00adgr\u00e8s et d’humanit\u00e9 des peines nouvelles d’une savante cruaut\u00e9, mais qui, suivant le mot cynique de M. Guyot-Dessaignes, ne sont pas inhumaines pour le public.<\/p>\n