![\"\"](\"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-content\/uploads\/entraves-de-bagnards-xixe-siecle1.jpg\" "\\"Entraves")
<\/a>O\u00f9 il est \u00e9crit que du d\u00e9tenu politique l’on passe rapidement au bagnard de droit commun. Condamner plus, pour \u00e9liminer plus. 1er<\/sup> \u00e9pisode<\/em><\/p>\nL’INSTITUTION DU BAGNE<\/span><\/strong><\/p>\n CHAPITRE 1<\/span><\/strong><\/p>\n LA DEPORTATION POLITIQUE MERE D’UNE TRANSPORTATION DE MASSE Le bagne[1]<\/a> colonial appara\u00eet comme l’une des r\u00e9sultantes d’un long processus de r\u00e9am\u00e9nagement de l’espace carc\u00e9ral fran\u00e7ais qui tend progressivement \u00e0 mettre en rapport r\u00e9pression et r\u00e9volution sociale. En effet, les grandes vagues de r\u00e9formes qui secouent l’institution p\u00e9nitentiaire au cours du XIX\u00e8me si\u00e8cle, refl\u00e8tent les valeurs et les exigences en mati\u00e8re judiciaire et p\u00e9nale des politiques qui justifient l’enfermement puis le bannissement des condamn\u00e9s de droit commun.<\/p>\n A\/ La d\u00e9portation politique<\/span><\/strong><\/p>\n Dans l’histoire du droit p\u00e9nal, d’autres p\u00e9riodes ont \u00e9t\u00e9 marqu\u00e9es par l’expulsion des criminels de la m\u00e8re patrie. Cependant, comme le souligne Patricia O’Brien :<\/p>\n \u00ab\u00a0La nouveaut\u00e9, au XIX\u00e8me si\u00e8cle, a \u00e9t\u00e9 de consid\u00e9rer l’exclusion comme une peine compl\u00e9mentaire alors que le syst\u00e8me carc\u00e9ral de cette \u00e9poque avait pour but affirm\u00e9 de favoriser la r\u00e9insertion.\u00a0\u00bb<\/em>[2]<\/a> <\/em><\/p>\n S’il nous semble important de pr\u00e9senter les caract\u00e9ristiques de la d\u00e9portation en France des \u00ab\u00a0mal-pensants\u00a0\u00bb ou des opposants politiques, c’est parce que nous tendrons \u00e0 d\u00e9montrer que progressivement un glissement s’op\u00e8re dans le syst\u00e8me p\u00e9nal. Il repose sur un double aspect : la menace (ou le danger) et la repr\u00e9sentation du crime politique. En effet, \u00ab\u00a0\u00e0 l’\u00e9poque r\u00e9volutionnaire, le criminel politique \u00e9tait consid\u00e9r\u00e9 comme une menace extr\u00eame. A la fin du si\u00e8cle en revanche, ce sentiment s’est report\u00e9 sur le criminel endurci.\u00a0\u00bb[3]<\/a> Cette constatation nous incite donc \u00e0 souligner que l’instauration du bagne, \u00e0 travers la d\u00e9portation puis la transportation, repose sur une volont\u00e9 consciente d’an\u00e9antir toute forme de r\u00e9sistance au syst\u00e8me de valeurs politiques et sociales dominant.<\/p>\n Dans le code p\u00e9nal de 1810, il appara\u00eet que la d\u00e9portation et le bannissement sont r\u00e9serv\u00e9s de fa\u00e7on exclusive aux crimes politiques. En effet, l’instabilit\u00e9 politique qui suivit la R\u00e9volution fran\u00e7aise jusqu’en 1870\/71 a permis de d\u00e9velopper la d\u00e9portation pour raisons politiques au point que cette peine fut consid\u00e9r\u00e9e dans le code p\u00e9nal (notamment le loi du 8 juin 1860 qui instituait la d\u00e9portation en enceinte fortifi\u00e9e pour remplacer la peine de mort abrog\u00e9e en 1848 en mati\u00e8re politique) comme peine essentiellement politique puisqu’inf\u00e2mante. Les lieux de d\u00e9portations furent : Le Mont Saint-Michel, Belle-Ile, Doullens, Ham et la Corse ; plus \u00e9loign\u00e9es furent les Iles Marquises et la Nouvelle Cal\u00e9donie et les territoires continentaux coloniaux : l’Alg\u00e9rie et la Guyane[4]<\/a>.<\/p>\n En 1791, Daniel Lescalier, ordonnateur de la colonie expose dans un livre : Des moyens de mettre en valeur la Guyane fran\u00e7aise<\/em>, l’id\u00e9e d’installer une colonie p\u00e9nitentiaire comme moyen de d\u00e9veloppement et de mise en valeur du territoire. L’objectif est de \u00ab\u00a0faire rena\u00eetre \u00e0 la vertu des hommes que des besoins imp\u00e9rieux ou de mauvais exemples ont corrompus, tel est l’emploi qu’on peut faire de cette partie de la Guyane. Le point central de l’\u00e9tablissement p\u00e9nitentiaire, avec 250 hommes de garde, sera sur les bords de la rivi\u00e8re Mana.\u00a0\u00bb[5]<\/a><\/p>\n De nombreux Conventionnels avaient lu ce livre qui venait de donner sa vocation \u00e0 la Guyane laquelle devient d\u00e8s lors \u00ab\u00a0terre de bagne\u00a0\u00bb[6]<\/a>. C’est ainsi que la Convention d\u00e9cide d’envoyer en Guyane les pr\u00eatres r\u00e9fractaires, appliquant ainsi la loi d’ao\u00fbt 1792, qui pr\u00e9cise :<\/p>\n \u00ab\u00a0-Article 3 :<\/em><\/p>\n Pass\u00e9 le d\u00e9lai de 15 jours, les eccl\u00e9siastiques non serment\u00e9s qui n’auront pas ob\u00e9i aux dispositions pr\u00e9c\u00e9dentes (de sortir du territoire de la R\u00e9publique) seront d\u00e9port\u00e9s \u00e0 la Guyane.\u00a0\u00bb<\/em>[7]<\/a><\/p>\n Cette mesure sera affin\u00e9e en avril 1795, o\u00f9 il est \u00e9tablit que les eccl\u00e9siastiques s\u00e9culiers et r\u00e9guliers \u00ab\u00a0seront sujets \u00e0 la m\u00eame peine ceux qui seront d\u00e9nonc\u00e9s pour cause d’incivisme par six citoyens dans le canton; \u00e0 l’exception des vieillards de plus de soixante ans et des infirmes.\u00a0\u00bb[8]<\/a><\/p>\n La guerre maritime avec l’Angleterre emp\u00eacha dans un premier temps le transport \u00e0 destination de la Guyane et, ce n’est qu’\u00e0 partir de 1795, que la d\u00e9portation sera effective au gr\u00e8s des remous politiques ou des \u00e9v\u00e9nements r\u00e9volutionnaires. Parmi ces condamn\u00e9s politiques nous pouvons citer Collot d’Herbois (qui y mourut), Billaud-Varenne (qui y surv\u00e9cut) et le G\u00e9n\u00e9ral Pichegru (qui s’en \u00e9vada).<\/p>\n Au printemps 1798, le Directoire fit d\u00e9porter plus de 300 condamn\u00e9s dont une majorit\u00e9 de pr\u00eatres qui, en quelques mois, furent d\u00e9cim\u00e9s par la maladie[9]<\/a>. L’\u00e9chec d’une possibilit\u00e9 de r\u00e9elle colonie p\u00e9nitentiaire se fait alors sentir, compte tenu de l’ampleur de l’\u00e9limination physique des individus. Ainsi, pendant plus de cinquante ans, la Guyane ne recevra plus un seul condamn\u00e9 ; l’expiation des malfaiteurs et des mals-pensants sera assur\u00e9e par les prisons et les bagnes portuaires de Toulon, Brest et Rochefort.<\/p>\n Si les troubles politiques de 1848 \u00e0 1851 ont entra\u00een\u00e9 la d\u00e9portation outre-mer, l’instauration du bagne, c’est \u00e0 dire de la transportation des condamn\u00e9s aux travaux forc\u00e9s, ou for\u00e7ats<\/em>[10]<\/a>, dans les territoires coloniaux correspond \u00e0 une tendance d\u00e9j\u00e0 ancienne qui depuis 1825 s’est manifest\u00e9e de plus en plus fortement.<\/p>\n L’objectif recherch\u00e9 est toujours l’instauration d’une machine p\u00e9nitentiaire id\u00e9ale : \u00ab\u00a0de 1820 \u00e01850, les politiques du bagne montrent que la peine des travaux forc\u00e9s a effectivement rempli les deux fonctions qui lui \u00e9taient assign\u00e9es : \u00eatre rentable gr\u00e2ce \u00e0 l’exploitation m\u00e9thodique et intelligente de la force de travail des for\u00e7ats, assurer l’exclusion sociale, le marquage rigoureux des condamn\u00e9s.\u00a0\u00bb[11]<\/a> <\/span><\/strong><\/p>\n Dans cette recherche d’un id\u00e9al carc\u00e9ral et p\u00e9nitentiaire, se succ\u00e8dent un certain nombre de r\u00e9formes, et l’\u00e9tude de l’histoire de l’emprisonnement refl\u00e8te, comme il se doit, des strat\u00e9gies politiques et sociales inductives.<\/p>\n Jusqu’en 1820, la politique du bagne, ou son absence, se borne \u00e0 g\u00e9rer l’h\u00e9ritage des gal\u00e8res. L’organisation et la r\u00e9glementation de la vie du for\u00e7at, dans les bagnes m\u00e9tropolitains, sont les m\u00eames de 1660 \u00e0 1820 ( sauf pour les peines mutilantes).[12]<\/a><\/p>\n La population des for\u00e7ats se compose de \u00ab\u00a0d\u00e9linquants militaires (condamn\u00e9s pour d\u00e9sertion, insoumission, insubordination, vente d’effets militaires, etc.), de prisonniers de guerre (!), de d\u00e9tenus politiques et de \u00ab\u00a0droits communs\u00a0\u00bb (ceux-ci multipli\u00e9s par les crises \u00e9conomiques de l’Empire et aussi par la s\u00e9v\u00e9rit\u00e9 des incriminations)\u00a0\u00bb.[13]<\/a><\/p>\n Cependant, un changement concernant les prisons est en cours depuis 1810, ou plus exactement le 22 septembre, un d\u00e9cret imp\u00e9rial attribue 11 millions de francs pour l’organisation d’un syst\u00e8me centralis\u00e9 de prisons en France. Cette d\u00e9cision marque une \u00e9tape importante dans l’am\u00e9nagement de l’espace carc\u00e9ral fran\u00e7ais. Les maisons centrales de d\u00e9tention seront diff\u00e9rentes de tout ce qui avait exist\u00e9 auparavant, rempla\u00e7ant les structures de vie de l’Ancien R\u00e9gime. Les pi\u00e8ces communes et le m\u00e9lange des individus deviennent des structures d’habitation organis\u00e9es dans l’espace pour faciliter l’am\u00e9lioration de l’hygi\u00e8ne et le perfectionnement moral du prisonnier. C’est ainsi qu’un d\u00e9veloppement notable de cette politique carc\u00e9rale am\u00e8ne \u00e0 r\u00e9pertorier en 1842, dix-neuf prisons centrales, soit une population de 13000 hommes et femmes.[14]<\/a><\/p>\n Les ann\u00e9es 1820\/1830 sont marqu\u00e9es par un ensemble de r\u00e9formes dont l’un des objectifs officiels est la moralisation du bagne, mais peu \u00e0 peu d’autres arguments, qui seront alors r\u00e9currents tout au long de ce XIX\u00e8me si\u00e8cle, d\u00e9terminent le sens des r\u00e9formes : augmenter la capacit\u00e9 productive des arsenaux (travailler au rel\u00e8vement de \u00ab\u00a0la Royale\u00a0\u00bb[15]<\/a>) et rentabiliser le bagne en utilisant plus efficacement la force de travail des for\u00e7ats. \u00ab\u00a0Discipliner et produire, telles sont les nouvelles r\u00e8gles de l’\u00e9conomie des bagnes\u00a0\u00bb.[16]<\/a><\/p>\n Lors d’une vague de r\u00e9formes pendant les ann\u00e9es 1830\/1840, le syst\u00e8me carc\u00e9ral se r\u00e9am\u00e9nage de fa\u00e7on significative, prenant la forme de \u00ab\u00a0laboratoires humains exp\u00e9rimentaux\u00a0\u00bb[17]<\/a>. Les prisons centrales sont destin\u00e9es \u00e0 tester des principes d’organisation et de traitement qui pourraient \u00eatre applicables \u00e0 l’ensemble du syst\u00e8me carc\u00e9ral. Il faut adapter les conditions de d\u00e9tention au souci de rendre possibles la r\u00e9habilitation et la pr\u00e9vention de la peine. L’\u00e9change international des id\u00e9es et des mod\u00e8les a aussi favoris\u00e9 l’exp\u00e9rimentation en mati\u00e8re de peine.<\/p>\n En effet, les proc\u00e9dures fran\u00e7aises concernant, par exemple la r\u00e9clusion individuelle suivent, de loin, la m\u00eame recherche faite aux Etats-Unis. Le syst\u00e8me de Philadelphie a d’ailleurs \u00e9t\u00e9 le plus populaire sous la Monarchie de Juillet surtout entre 1840 et 1847.<\/p>\n Mais, si le r\u00e9amm\u00e9nagement de l’espace carc\u00e9ral est une premi\u00e8re constatation importante, celle-ci se double \u00e9galement d’une red\u00e9finition du syst\u00e8me de r\u00e9pression et de l’\u00e9chelonnement des peines en g\u00e9n\u00e9ral.<\/p>\n L’\u00e9chec de l’institution des bagnes m\u00e9tropolitains repose sur le danger qu’ils repr\u00e9sentent pour la s\u00e9curit\u00e9 publique : la recrudescence de la criminalit\u00e9 vers le milieu du si\u00e8cle et un mouvement philanthropique et humanitaire caract\u00e9ristique de l’\u00e9poque de 1848 en sont les causes principales. C’est alors l’amorce d’une troisi\u00e8me p\u00e9riode importante de l’\u00e9volution p\u00e9nale.<\/p>\n L’exp\u00e9rience de l’Angleterre en mati\u00e8re de transportation dans ses colonies en Australie et en Tasmanie, attire d\u00e9j\u00e0 les regards d\u00e8s la fin du XVIII\u00e8me si\u00e8cle. Ainsi, d\u00e8s 1818, le ministre de l’int\u00e9rieur La\u00een\u00e9, dans un rapport au roi sur la mendicit\u00e9, la prison et les bagnes, se demandait s’il n’y aurait pas lieu de transporter aux colonies les condamn\u00e9s aux travaux forc\u00e9s. S’il est alors inspir\u00e9 par une id\u00e9e de pr\u00e9servation sociale, bient\u00f4t une nouvelle id\u00e9e appara\u00eet, celle du rel\u00e8vement du coupable : \u00ab\u00a0un projet de r\u00e9gime p\u00e9nitentiaire qui procurerait l’am\u00e9lioration morale des condamn\u00e9s\u00a0\u00bb.[18]<\/a><\/p>\n Par la suite, la Monarchie de Juillet h\u00e9sitera cependant entre le syst\u00e8me de la transportation outre-mer et le syst\u00e8me de redressement inaugur\u00e9 aux Etats-Unis dans les p\u00e9nitenciers d’Auburn et de Philadelphie. En effet, l’ouvrage de Tocqueville, La d\u00e9mocratie en Am\u00e9rique<\/em>, dont l’objet initial \u00e9tait de construire un rapport sur le r\u00e9gime p\u00e9nitentiaire am\u00e9ricain, marque fortement les esprits. Mais suivre ce mod\u00e8le p\u00e9nitentiaire appara\u00eet alors comme trop co\u00fbteux et le bagne m\u00e9tropolitain est maintenu.<\/p>\n Lorsque la R\u00e9volution de 1848 \u00e9clate, les prises de position par rapport au bagne et \u00e0 la transportation \u00e9voluent, for\u00e7ant ainsi les responsables \u00e0 agir. Deux facteurs principaux en sont \u00e0 l’origine : les int\u00e9r\u00eats de la France bourgeoise et le m\u00e9contentement des ouvriers .<\/p>\n Tout d’abord, les troubles sociaux violents ont \u00e9mu la bourgeoisie, celle-ci ayant mis ses espoirs dans le Second Empire pour affirmer le pouvoir de l’argent et la d\u00e9fense de la propri\u00e9t\u00e9. Aussi, tout ce qui peut y faire entrave : voleurs, socialistes, r\u00e9volutionnaires et vagabonds, fait peur. Beaucoup pensent d’ailleurs que les bagnes des ports ne peuvent suffire \u00e0 tenir ob\u00e9issantes les classes dangereuses et qu’il faudrait trouver de nouvelles solutions.<\/p>\n De plus, la crise \u00e9conomique provoque le m\u00e9contentement progressif des ouvriers qui se montrent de plus en plus hostiles \u00e0 la concurrence du travail des condamn\u00e9s dans les bagnes m\u00e9tropolitains. Ils sont aussi, compte-tenu du contexte \u00e9conomique, sur la voie d’\u00eatre \u00ab\u00a0gangren\u00e9s\u00a0\u00bb[19]<\/a> par les id\u00e9es socialistes.<\/p>\n Ainsi le 5 juillet 1848, l’Assembl\u00e9e d\u00e9cr\u00e8te la transportation contre tous ceux qui avaient pris part aux journ\u00e9es de Juin. En novembre 1850, Louis Napol\u00e9on\u00a0 Bonaparte donne son aval pour de nouvelles formes de d\u00e9portation coloniales :<\/p>\n \u00ab\u00a0Six mille condamn\u00e9s renferm\u00e9s dans nos bagnes gr\u00e8vent le budget d’une charge \u00e9norme, se d\u00e9pravant de plus en plus, et menacent incessamment la soci\u00e9t\u00e9. Il me semble possible de rendre la peine des travaux forc\u00e9s plus efficace, plus moralisatrice, moins dispendieuse et plus humaine en l’utilisant aux progr\u00e8s de la colonisation fran\u00e7aise.\u00a0\u00bb<\/em>[20]<\/a> <\/em><\/p>\n Les id\u00e9es favorables \u00e0 la transportation font leur chemin, mais les premi\u00e8res mesures seront prises aux d\u00e9pens des condamn\u00e9s politiques, un an plus tard.<\/p>\n \u00ab\u00a0D\u00e9cret du 8 d\u00e9cembre 1851 <\/span>:<\/em><\/p>\n –Article 1<\/span> : Tout individu plac\u00e9 sous la surveillance de la haute police qui sera reconnu coupable de rupture de ban, pourra \u00eatre transport\u00e9, par mesure de s\u00fbret\u00e9 g\u00e9n\u00e9rale dans une colonie p\u00e9nitentiaire, \u00e0 Cayenne ou en Alg\u00e9rie.<\/em><\/p>\n –Article 2<\/span> : La m\u00eame mesure sera applicable aux individus coupables d’avoir fait partie d’une soci\u00e9t\u00e9 secr\u00e8te\u00a0\u00bb<\/em>[21]<\/a><\/p>\n Il faut attendre le rapport du d\u00e9put\u00e9 du Miral le 4 mai 1854[22]<\/a> pour que s’\u00e9tende de fa\u00e7on officielle et syst\u00e9matique la transportation aux condamn\u00e9s de droit commun.<\/p>\n Quels sont les objectifs r\u00e9els de ces nouvelles propositions qui veulent transformer la peine des travaux forc\u00e9s ?<\/p>\n \u00ab\u00a0Deux id\u00e9es principales dominent le projet qui est soumis \u00e0 votre examen : l’accomplissement des travaux forc\u00e9s hors du territoire continental ; l’obligation d’un s\u00e9jour perp\u00e9tuel dans les colonies p\u00e9nales, m\u00eame apr\u00e8s la peine subie, pour tous les condamn\u00e9s au-dessus de huit ans, et pour ceux au-dessous de huit ans, d’un s\u00e9jour \u00e9gal \u00e0 la dur\u00e9e de leur peine. Cette obligation de s\u00e9jour est la disposition nouvelle du projet : elle est sans pr\u00e9c\u00e9dent dans notre l\u00e9gislation : la peine des travaux forc\u00e9s est ainsi associ\u00e9e \u00e0 une transportation au-del\u00e0 des mers.\u00a0\u00bb<\/em>[23]<\/a><\/p>\n Ici, appara\u00eet clairement la volont\u00e9 d’\u00e9loigner de fa\u00e7on quasi d\u00e9finitive les condamn\u00e9s, afin non seulement de r\u00e9gler le probl\u00e8me des r\u00e9cidivistes et l’organisation de bandes qui tendaient \u00e0 d\u00e9montrer que les bagnes et les prisons \u00e9taient des foyers de corruption, mais aussi celui des condamn\u00e9s lib\u00e9r\u00e9s, qui, repouss\u00e9s de partout, juraient une guerre \u00e0 mort \u00e0 la soci\u00e9t\u00e9, comme le souligne du Miral lui-m\u00eame :<\/p>\n \u00ab\u00a0La peine actuelle, de l’aveu de tous, est devenue inefficace ; elle a perdu son caract\u00e8re d’intimidation en conservant un caract\u00e8re de fl\u00e9trissure. Il est donc urgent de la remplacer, il l’est plus encore, peut-\u00eatre de pr\u00e9server la soci\u00e9t\u00e9 contre le contact des lib\u00e9r\u00e9s. Ce contact impur, contagieux, est de gros p\u00e9rils, la proportion des crimes commis par les r\u00e9cidivistes le prouve jusqu’\u00e0 l’\u00e9vidence.<\/em><\/p>\n La loi nouvelle rem\u00e9die \u00e0 ce dernier danger, en ce qui concerne les for\u00e7ats lib\u00e9r\u00e9s, par un moyen radical que rien ne peut suppl\u00e9er, ni \u00e9galer. La perp\u00e9tuit\u00e9 de l’expatriation qu’elle prononce n’est pas seulement pour la soci\u00e9t\u00e9 une pr\u00e9servation sans \u00e9gale, elle est aussi un puissant moyen d’intimidation.<\/em><\/p>\n Tels qu’ils sont r\u00e9gl\u00e9s par la nouvelle loi, les travaux forc\u00e9s prennent un caract\u00e8re plus exemplaire, ils constituent une r\u00e9pression plus \u00e9nergique, parce qu’ils sont subis au-del\u00e0 des mers, parce que le plus souvent, ils le sont sans possibilit\u00e9 de retour.\u00a0\u00bb<\/em>[24]<\/a><\/p>\n Le second aspect du rapport, qui est aussi le deuxi\u00e8me volet des motivations politiques de la transportation, est l’id\u00e9e de colonisation p\u00e9nitentiaire qui vient se renforcer avec l’accroissement d’une demande de main-d’oeuvre caus\u00e9e par l’abolition de l’esclavage en 1848[25]<\/a>.<\/p>\n Il s’agirait ainsi de mettre \u00e0 profit le travail des for\u00e7ats pour le d\u00e9veloppement infrastructurel et \u00e9conomique de la colonie ; ce travail utile, contribuerait de fa\u00e7on annexe au rel\u00e8vement moral du condamn\u00e9 : permettre un amendement plus facile et durable \u00ab\u00a0loin des lieux o\u00f9 sa faute f\u00fbt commise, il devient un homme nouveau : propri\u00e9t\u00e9, famille, rapports sociaux, estime de lui m\u00eame, tout redevient possible. Dangereux dans la m\u00e9tropole, dans la colonie il est utile.\u00a0\u00bb[26]<\/a><\/p>\n Nous avons vu que les premiers essais de colonisation p\u00e9nitentiaire s’\u00e9taient r\u00e9v\u00e9l\u00e9s \u00eatre un \u00e9chec d\u00fb \u00e0 la duret\u00e9 du climat. Les r\u00e9alit\u00e9s sanitaires confront\u00e9es aux r\u00e9alit\u00e9s climatiques et aux exigences du syst\u00e8me p\u00e9nitentiaire ne pouvaient en aucun cas donner de r\u00e9sultats probants. Mais, il n’en fut visiblement pas tenu compte…<\/p>\n La loi vot\u00e9e le 30 mai 1854 par le Corps l\u00e9gislatif[27]<\/a> et ratifi\u00e9e par le Prince-Pr\u00e9sident devenu Napol\u00e9on III qui d\u00e9coule du rapport du Miral, devait demeurer la Charte du bagne pendant plus d’un si\u00e8cle. Les deux premiers articles en d\u00e9terminent clairement le sens :<\/p>\n \u00ab\u00a0–Article 1<\/span> : La peine des travaux forc\u00e9s sera subie \u00e0 l’avenir, dans des \u00e9tablissements cr\u00e9\u00e9s par d\u00e9cret de l’empereur, sur le territoire d’une ou de plusieurs possessions fran\u00e7aises autres que l’Alg\u00e9rie.<\/em><\/p>\n –Article 2<\/span> : Les condamn\u00e9s seront employ\u00e9s aux travaux les plus p\u00e9nibles de la colonisation et \u00e0 tous autres travaux d’utilit\u00e9 publique.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n L’article 6 d\u00e9finit le \u00ab\u00a0doublage\u00a0\u00bb \u00e0 savoir le bannissement quasi-d\u00e9finitif de tout condamn\u00e9 aux travaux forc\u00e9s :<\/p>\n \u00ab\u00a0–Article 6 <\/span>: Tout individu condamn\u00e9 \u00e0 moins de huit ann\u00e9es de travaux forc\u00e9s sera tenu, \u00e0 l’expiration de sa peine, de r\u00e9sider un temps \u00e9gal \u00e0 sa condamnation. Si sa peine est de huit ann\u00e9es au moins, il sera tenu d’y r\u00e9sider toute sa vie.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n L’article 11 pr\u00e9voit la possibilit\u00e9 de changement de statut si une volont\u00e9 de \u00ab\u00a0rachat des fautes\u00a0\u00bb est observ\u00e9e :<\/p>\n \u00ab\u00a0–Article 11<\/span> : Les condamn\u00e9s des deux sexes qui se seront rendus dignes d’indulgence par leur bonne conduite, leur travail et leur repentir pourront obtenir :<\/em><\/p>\n 1\/ L’autorisation de travailler aux conditions d\u00e9termin\u00e9es par l’administration, soit pour les habitants de la colonie, soit pour les administrations locales ;<\/em><\/p>\n 2\/ Une concession de terrain et la facult\u00e9 de le cultiver pour leur propre compte.<\/em><\/p>\n Cette concession ne pourra devenir d\u00e9finitive qu’apr\u00e8s la lib\u00e9ration du condamn\u00e9.\u00a0\u00bb<\/em><\/p>\n La Guyane est d\u00e9sign\u00e9e par l’Assembl\u00e9e comme principale terre d’exil et d’expiation par le d\u00e9cret du 27 mars 1852. Le 30 mars part l’Allier avec \u00e0 son bord 298 condamn\u00e9s extraits des bagnes de Rochefort et Brest et trois d\u00e9port\u00e9s politiques. Un mois plus tard, la Forte en emm\u00e8ne 347 autres. Cette m\u00eame ann\u00e9e partiront 2200 condamn\u00e9s en vertu d’un d\u00e9cret et sans b\u00e9n\u00e9ficier de la nouvelle loi.[28]<\/a> La n\u00e9cessit\u00e9 d’une main d’oeuvre bon march\u00e9 est sans aucun doute \u00e0 l’origine de cette mesure. Pendant tout le Second Empire ce sont 18079 for\u00e7ats[29]<\/a>, hommes et femmes[30]<\/a>, qui seront transport\u00e9s vers leur nouvelle terre d’exil : la Guyane.<\/p>\n Toutefois, la transportation vers la Guyane sera suspendue de 1867 \u00e0 1887 pour \u00eatre dirig\u00e9e vers une autre colonie : la Nouvelle Cal\u00e9donie. D\u00e8s 1857, l’empereur, inquiet des rapports pessimistes sur la situation sanitaire en Guyane, d\u00e9clare (\u00e0 l’ouverture de la session l\u00e9gislative de 1857) qu’un projet de loi concernant le transfert des \u00e9tablissements p\u00e9nitentiaires, est en cours d’\u00e9laboration. La Nouvelle Cal\u00e9donie est choisie pour un essai (d\u00e9cret du 2 septembre 1863) et les premiers convois arrivent en 1864. Le climat se r\u00e9v\u00e8le \u00eatre plus cl\u00e9ment que celui de Cayenne. Aussi, d\u00e8s 1867, tous les for\u00e7ats m\u00e9tropolitains sont transport\u00e9s vers cette \u00eele du pacifique. D\u00e8s lors, et jusqu’en 1887 seuls furent envoy\u00e9s en Guyane les condamn\u00e9s coloniaux (\u00ab\u00a0arabes\u00a0\u00bb et \u00ab\u00a0annamites\u00a0\u00bb), mieux r\u00e9sistants au climat.[31]<\/a><\/p>\n La transportation vers la Nouvelle Cal\u00e9donie est d\u00e9finitivement suspendue \u00e0 partir de 1897.[32]<\/a><\/p>\n La demande de r\u00e9pression cons\u00e9cutive \u00e0 la r\u00e9volution de 1848 a entra\u00een\u00e9 des transformations notables en mati\u00e8re p\u00e9nale et carc\u00e9rale. Ebauch\u00e9e sous la II\u00e8me R\u00e9publique, une v\u00e9ritable machine r\u00e9pressive est mise en place requ\u00e9rant un syst\u00e8me policier plus efficace, changeant le regard port\u00e9 sur les possibilit\u00e9s du rel\u00e8vement du condamn\u00e9 ou du d\u00e9linquant.<\/p>\n Pour la premi\u00e8re fois, un grand nombre de d\u00e9tenus mineurs se rebellant contre l’institution et cr\u00e9ant des difficult\u00e9s particuli\u00e8res sont plac\u00e9s dans des colonies agricoles[33]<\/a>, qui sont de v\u00e9ritables bagnes pour enfants[34]<\/a>. Cette mesure s’inscrit dans la m\u00eame logique que l’\u00e9loignement des condamn\u00e9s aux travaux forc\u00e9s lesquels consid\u00e9r\u00e9s comme particuli\u00e8rement dangereux sont transport\u00e9s vers les bagnes coloniaux o\u00f9 ils ne peuvent ni influencer, ni corrompre les ouvriers fran\u00e7ais.<\/p>\n La peur de la criminalit\u00e9 urbaine joue un r\u00f4le important dans cette \u00e9volution de l’institution p\u00e9nitentiaire : envoyer les jeunes rebelles \u00e0 la campagne et transporter les adultes dangereux r\u00e9sultent du processus capital qui a s\u00e9par\u00e9 les classes laborieuses des classes dangereuses et qui a s\u00e9par\u00e9 le crime de la pauvret\u00e9.<\/p>\n Apr\u00e8s\u00a0 la Commune de 1871, la tendance dominante souligne le lien entre crime et r\u00e9volution sociale. D\u00e8s 1875, une nouvelle image des classes dangereuses surgit. Il s’agit de l’\u00e9lite de condamn\u00e9s qui a l’habitude de fr\u00e9quenter les institutions p\u00e9nales : les multir\u00e9cidivistes.<\/p>\n \u00ab\u00a0Cette population flottante ne constitue pas seulement un danger au ponit de vue de la s\u00e9curit\u00e9 de la soci\u00e9t\u00e9, elle constitue aussi un danger au point de vue de la s\u00e9curi\u00e9 politique.\u00a0\u00bb <\/em>[35]<\/a><\/p>\n La d\u00e9linquance et le petit d\u00e9lit de droit commun peuvent constituer en alliance avec l’\u00e9mergence des id\u00e9es socialistes au sens large. La peur d’une r\u00e9volution sociale est toujours pr\u00e9sente pour la bourgeoisie.<\/p>\n [2]<\/a>Patricia O’Brien, Correction et ch\u00e2timent<\/em>, Paris, PUF, \u00ab\u00a0Les chemins de l’histoire\u00a0\u00bb, 1988, page 273.<\/p>\n [3]<\/a>Idem.<\/p>\n [4]<\/a>Op.cit\u00e9, Pierre Octavia, Quelques aspects du bagne et de la d\u00e9portation en Guyane fran\u00e7aise<\/em>, page 14.<\/p>\n [5]<\/a>Michel Pierre, La terre de la grande punition<\/em>, Paris, Ramsay, 1982, page 14.<\/p>\n [6]<\/a>Idem.<\/p>\n [7]<\/a> Ibid page 15.<\/p>\n [8]<\/a>Idem.<\/p>\n [9]<\/a>Idem.<\/p>\n [10]<\/a>Initialement le for\u00e7at est un condamn\u00e9 aux gal\u00e8res de droit commun ou bien esclave ; provient de l’italien \u00ab\u00a0forzali\u00a0\u00bb : homme astreint \u00e0 travailler par la force. Cf.op.cit\u00e9, Pierre Octavia \u00ab\u00a0Quelques aspects du bagne et de la d\u00e9portation en Guyane fran\u00e7aise\u00a0\u00bb, page 13.<\/p>\n [11]<\/a> Michelle Perrot (sous la direction de),L’impossible prison<\/em> , recherches sur le syst\u00e8me p\u00e9nitentiaire<\/em> , Paris, Le Seuil, 1980, page 165.<\/p>\n [12]<\/a>Ibid page 174.<\/p>\n [13]<\/a>Ibid page 173.<\/p>\n [14]<\/a>op.cit\u00e9.Patricia O’Brien, Correction et ch\u00e2timent<\/em>, page 30.<\/p>\n [15]<\/a>op.cit\u00e9.Michelle Perrot, L’impossible prison<\/em>, page 174.<\/p>\n [16]<\/a>Idem.<\/p>\n [17]<\/a>op.cit\u00e9, Patricia O’Brien, Correction et ch\u00e2timent<\/em>, page 31.<\/p>\n [18]<\/a>op.cit\u00e9.Michel Dev\u00e8ze, Cayenne, d\u00e9port\u00e9s et bagnards<\/em>, page 117.<\/p>\n [19]<\/a>op.cit\u00e9.Michel Pierre, La terre de la grande punition<\/em>, page 16.<\/p>\n [20]<\/a>Ibid.page 17.<\/p>\n [21]<\/a>J.Petit (sous la dir.),La prison, le bagne et l’histoire<\/em>, Gen\u00e8ve, M\u00e9decine et Hygi\u00e8ne,1984, page 91.<\/p>\n [22]<\/a>Le Moniteur<\/span>, annexe du proc\u00e8s-verbal de la s\u00e9ance du corps l\u00e9gislatif du 4 mai 1854.<\/p>\n [23]<\/a>Op.cit\u00e9 .Michel Dev\u00e8ze, Cayenne, d\u00e9port\u00e9s et bagnards<\/em>, page 121.<\/p>\n [24]<\/a>op.cit\u00e9.page 122.<\/p>\n [25]<\/a>Op.cit\u00e9.Pierre Octavia \u00ab\u00a0Quelques aspects du bagne et de la d\u00e9portation en Guyane fran\u00e7aise\u00a0\u00bb, page 18.<\/p>\n [26]<\/a>Op.cit\u00e9, page 122\/123.<\/p>\n [27]<\/a>Pr\u00e9sent\u00e9e en Annexe n\u00b07<\/span>.<\/p>\n [28]<\/a>A.N. F 7 12710. Documents sur cette premi\u00e8re grande transportation de criminels de droits communs.<\/p>\n [29]<\/a>A.N., S\u00e9rie H. H6 et H7. Guyane et Nouvelle Cal\u00e9donie. Correspondance, projets, listes de transport\u00e9s, 1852-1863.<\/p>\n [30]<\/a>Pour l’histoire de la transportation et de la d\u00e9portation des femmes se r\u00e9f\u00e9rer \u00e0 : Odile Krakovitch, Les femmes bagnardes<\/em>, Paris, Didier Orban, 1990.<\/p>\n [31]<\/a>Op.cit\u00e9.Michel Dev\u00e8ze, Cayenne, d\u00e9port\u00e9s et bagnards<\/em>, page 141.<\/p>\n [32]<\/a>Pour un tableau complet des vagues de transportation et de d\u00e9portation vers la Nouvelle Cal\u00e9donie et la Guyane ainsi que les effectifs, voir Annexe n\u00b0 6<\/span>.<\/p>\n [33]<\/a>Op.cit\u00e9, Patricia O’Brien, Correction et ch\u00e2timent, <\/em>page 32.<\/p>\n
\n<\/span> <\/strong><\/p>\n<\/a>B\/ A la recherche d’une machine p\u00e9nitentiaire id\u00e9ale<\/span><\/strong><\/p>\n<\/a>C\/ La charte des travaux forc\u00e9s : une cr\u00e9ation du Second Empire<\/span><\/strong><\/p>\n
[1]<\/a>Il s’agit de la d\u00e9nomination des prisons par connotation avec les prisons d’esclaves dans le tout Proche Orient qui \u00e9taient pourvues de bains pour l’hygi\u00e8ne et contre les \u00e9pid\u00e9mies ; provient de l’italien \u00ab\u00a0bagno\u00a0\u00bb. Sa signification est : \u00ab\u00a0syst\u00e8me de d\u00e9tention et syst\u00e8me coercitif mettant \u00e0 disposition des travailleurs serviles.\u00a0\u00bbcf. Pierre Octavia \u00ab\u00a0Quelques aspects du bagne et de la d\u00e9portation en Guyane fran\u00e7aise\u00a0\u00bb, Equinoxe,<\/span> n\u00b0 20, juillet 1985, page 13.<\/p>\n