{"id":1606,"date":"2010-05-02T01:42:53","date_gmt":"2010-05-01T23:42:53","guid":{"rendered":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/?p=1606"},"modified":"2010-04-05T08:43:51","modified_gmt":"2010-04-05T06:43:51","slug":"jury-encyclopedie-anarchiste-sebastien-faure","status":"publish","type":"post","link":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/2010\/05\/jury-encyclopedie-anarchiste-sebastien-faure\/","title":{"rendered":"JURY (Encyclop\u00e9die Anarchiste, S\u00e9bastien Faure)"},"content":{"rendered":"

<\/a>\"\"<\/a>n. m.<\/p>\n

Les jur\u00e9s sont des magistrats temporaires. Ils repr\u00e9sentent et, dans l’opinion publique, ils incarnent ce qu’on appelle la Justice populaire. En r\u00e9alit\u00e9, il n’en est rien. La loi exige que certaines conditions soient r\u00e9unies, pour figurer sur la liste des personnes admises \u00e0 faire partie du jury. Le jury, n’\u00e9tant form\u00e9 que des personnes ainsi qualifi\u00e9es, ne repr\u00e9sente donc qu’une faible partie de la population et non la population tout enti\u00e8re.<\/p>\n

Les femmes – qui, pourtant, comptent pour moiti\u00e9 au moins dans le chiffre de la population – ne peuvent faire partie du jury. L’immense majorit\u00e9 des personnes, hommes et femmes, se trouvant de la sorte \u00e9limin\u00e9e, c’est \u00e0 tort, on le constate, qu’on consid\u00e8re le jury comme la personnification de la Justice populaire. Ce qui a donn\u00e9 naissance \u00e0 cette appellation erron\u00e9e, c’est le besoin de distinguer entre les magistrats de carri\u00e8re et les hommes appel\u00e9s \u00e9ventuellement et exceptionnellement \u00e0 se prononcer sur les faits soumis \u00e0 la cour d’assises.<\/p>\n

Au surplus, quand elle s’exerce, la Justice populaire fait fi des simulacres et formalit\u00e9s qui s’imposent au jury ; elle n’est soumise \u00e0 aucune forme protocolaire ; rapide, emport\u00e9e par la passion qui la soul\u00e8ve, toujours violente et brutale, soit qu’elle sauve ceux qu’elle estime innocents, soit qu’elle extermine ceux qu’elle juge coupables, la justice populaire ne s’accommode pas plus de la proc\u00e9dure qu’elle ne s’embarrasse des lenteurs et des prescriptions du Code. Elle d\u00e9cide et agit, mettant sur l’heure sa d\u00e9cision \u00e0 ex\u00e9cution. L’Histoire enregistre d’innombrables circonstances sur lesquelles s’appuie l’exactitude de ce qui pr\u00e9c\u00e8de, et pr\u00e9cise ce qu’il sied d’entendre par ces mots : \u00ab la justice populaire \u00bb.<\/p>\n

C’est au jury qu’il appartient de se prononcer sur le degr\u00e9 de culpabilit\u00e9 ou sur l’innocence des accus\u00e9s ; mais c’est \u00e0 la cour qu’\u00e9choit le soin de fixer la peine qu’entra\u00eene un verdict de culpabilit\u00e9. Par cette s\u00e9paration des pouvoirs et attributions du jury et de la cour, le l\u00e9gislateur a voulu marquer l’incapacit\u00e9 du jury \u00e0 graduer la condamnation, dans l’ignorance o\u00f9 il se trouve de l’\u00e9chelle des peines \u00e0 appliquer. De ce fait, il arrive fr\u00e9quemment que la peine prononc\u00e9e par la cour diff\u00e8re tr\u00e8s sensiblement de celle qu’eussent inflig\u00e9e les jur\u00e9s, s’ils avaient \u00e9t\u00e9 admis \u00e0 la fixer eux-m\u00eames. On ne s’explique que par des subtilit\u00e9s cette incoh\u00e9rence judiciaire \u00e0 ajouter \u00e0 tant d’autres.<\/p>\n

Il est exact que c’est le hasard qui toujours pr\u00e9side \u00e0 la confection de la liste des jur\u00e9s ; c’est, dans la plupart des cas, le hasard qui pr\u00e9side aussi, par le jeu des r\u00e9cusations, \u00e0 la formation de chaque jury. Il est \u00e9galement vrai que, d\u00e9sign\u00e9es par l’aveugle tirage au sort, les personnes appel\u00e9es \u00e0 constituer le jury, ne poss\u00e8dent aucune des comp\u00e9tences que n\u00e9cessite l’exercice toujours si d\u00e9licat et si incertain de la justice et qu’elles n’ont aucune connaissance sp\u00e9ciale du Droit et de la Loi. Il n’en reste pas moins que la s\u00e9paration des pouvoirs et attributions qui conf\u00e8re au jury le soin de prononcer le verdict et \u00e0 la cour celui de fixer la peine, est tout \u00e0 fait illogique. Car, de deux choses l’une :<\/p>\n

Ou bien<\/em> le jury est apte \u00e0 se guider, \u00e0 l’aide de ses seules lumi\u00e8res, dans l’appr\u00e9ciation des faits souvent tr\u00e8s complexes, parfois obscurs et presque inexplicables, que l’accusation met \u00e0 la charge de l’accus\u00e9 ; il est apte \u00e0 discerner les mobiles qui ont pouss\u00e9 celui-ci dans l’accomplissement de ces faits, le degr\u00e9 de responsabilit\u00e9 que lui laissent le milieu dans lequel il a v\u00e9cu, l’\u00e9ducation qui lui a \u00e9t\u00e9 donn\u00e9e, les exemples qu’il a eus sous les yeux, les entra\u00eenements qu’il a subis, les circonstances qui, au dernier moment, l’ont pouss\u00e9 \u00e0 agir ; et si le jury est estim\u00e9 apte \u00e0 prononcer dans ces conditions un verdict \u00e9clair\u00e9 et judicieux, il est plus et mieux que qui que ce soit apte \u00e0 fixer lui-m\u00eame la p\u00e9nalit\u00e9 qui, en conscience, doit \u00eatre appliqu\u00e9e \u00e0 l’accus\u00e9. Car, \u00ab\u00a0qui peut le plus peut, le moins\u00a0\u00bb. En vertu de cette proposition dont l’exactitude n’est pas discutable, il est certain que, l’appr\u00e9ciation des faits et mobiles, des circonstances et des conditions, dont l’ensemble permet au jury d’appr\u00e9cier sainement le degr\u00e9 de culpabilit\u00e9 de l’accus\u00e9, \u00e9tant une op\u00e9ration bien autrement malais\u00e9e que celle qui consiste, cette appr\u00e9ciation \u00e9tant connue, \u00e0 adapter la peine \u00e0 la volont\u00e9 du jury, si le jury est en \u00e9tat de r\u00e9soudre le probl\u00e8me le plus complexe et le plus d\u00e9licat, il est, a fortiori<\/em>, en \u00e9tat de r\u00e9soudre le moins complexe et le moins d\u00e9licat. Etant donn\u00e9 cela, la raison veut que le prononc\u00e9 de la condamnation soit, comme celui du verdict, laiss\u00e9 \u00e0 l’appr\u00e9ciation du jury ;<\/p>\n

Ou bien<\/em>, on estime que le jury est incapable de fixer la peine qui concorde avec le verdict et, dans ce cas, le jury ,\u00e9tant bien plus encore reconnu, ipso facto<\/em>, incapable de rendre un verdict \u00e9clair\u00e9, ne doit pas plus avoir la responsabilit\u00e9 du verdict que celle de la sentence. Et, alors, le jury, n’ayant plus aucune raison d’\u00eatre, doit \u00eatre aboli.<\/p>\n

C’est l’une ou c’est l’autre : tout ou rien. La logique l’exige.<\/p>\n

Mais, c’est en cour d’assises que se d\u00e9roulent les d\u00e9bats les plus retentissants. Les journaux ont copieusement relat\u00e9 et comment\u00e9 le crime, lorsqu’il a \u00e9t\u00e9 commis ; les feuilles \u00e0 grand tirage, sous la plume de leurs reporters les plus connus, ont entretenu leurs lecteurs de tous les d\u00e9tails susceptibles de piquer la curiosit\u00e9 du public, de provoquer et d’accro\u00eetre son \u00e9motion. A la veille des grands proc\u00e8s, la presse rappelle le crime et publie \u00e0 nouveau la photographie de l’accus\u00e9 et de sa victime. Les avocats les plus renomm\u00e9s prennent place au banc de la d\u00e9fense, T’out est mis en \u0153uvre pour donner \u00e0 l’affaire une allure sensationnelle. Tandis que restent d\u00e9sertes les salles o\u00f9 si\u00e8gent les magistrats appel\u00e9s \u00e0 examiner et trancher les conflits qui mettent aux prises les int\u00e9r\u00eats les plus consid\u00e9rables, les salles o\u00f9 si\u00e8ge le jury sont prises d’assaut par une foule tr\u00e9pidante de malsaine curiosit\u00e9. Aussi, con\u00e7oit-on que, jalouse de ses pr\u00e9rogatives et de son prestige, la magistrature ait \u00e0 c\u0153ur de se r\u00e9server, dans la tragi-com\u00e9die des proc\u00e8s les plus retentissants, un r\u00f4le de premier plan et qu’elle ne veuille pas abandonner totalement au jury le triste privil\u00e8ge de juger. Qu’on y songe : s’il \u00e9tait admis que, dans un seul des innombrables ressorts de la machine \u00e0 juger, la pr\u00e9sence et le concours des professionnels de la justice ne sont pas indispensables ou ne sont que secondaires, ne se pourrait-il pas qu’on songe\u00e2t \u00e0 \u00e9liminer ce concours et cette pr\u00e9sence d’autres ressorts ? Et, le temps aidant, ne pourrait-il pas advenir que, graduellement \u00e9cart\u00e9s des fonctions qui leur sont actuellement d\u00e9volues, les magistrats fassent peu \u00e0 peu figure de personnages inutiles et, par cons\u00e9quent, suppressibles ?<\/p>\n

Je prie le lecteur de ne pas m’attribuer l’opinion que cette suppression soit possible dans une soci\u00e9t\u00e9 bas\u00e9e sur le principe d’Autorit\u00e9. Ce principe serait sans force s’il ne s’appuyait pas sur l’appareil de contrainte et de r\u00e9pression qui, seul, en assure la mise en pratique. L’Autorit\u00e9 appelle de toute n\u00e9cessit\u00e9 une Constitution qui en est l’expression et qui r\u00e9glemente ses devoirs et ses droits. Cette Constitution emprunte sa puissance et sa stabilit\u00e9 au syst\u00e8me r\u00e9pressif dont la fonction est de punir quiconque s’insurge contre l’ordre \u00e9tabli. Ce syst\u00e8me r\u00e9pressif comporte fatalement le policier qui arr\u00eate, le magistrat qui condamne, le gardien de prison et de bagne qui r\u00e9pond du condamn\u00e9 et le bourreau qui ex\u00e9cute. Constitution, police, magistrature, service p\u00e9nitentiaire : du chef de l’Etat au bourreau, tout se tient et forme la s\u00e9rie continue d’anneaux qui, \u00e9troitement et indissolublement reli\u00e9s, constitue l’imbrisable cha\u00eene.<\/p>\n

Je prie le lecteur de ne pas m’attribuer, non plus, l’opinion que la suppression des magistrats de carri\u00e8re – m\u00eame si elle \u00e9tait compatible avec le maintien du R\u00e9gime d’Autorit\u00e9 – et leur remplacement par des juges temporaires et occasionnels, assureraient un exercice meilleur de la justice. Dans des \u00e9tudes pr\u00e9c\u00e9dentes (voir Juge<\/em>, Jugement<\/em>) il a \u00e9t\u00e9 d\u00e9montr\u00e9 et, dans des \u00e9tudes qui suivront, il sera \u00e9tabli que le juge, quel qu’il soit, ne peut \u00eatre ni infaillible, ni impartial, ni souverain ; que tout jugement, quel qu’en soit l’auteur, est douteux et expos\u00e9 \u00e0 l’erreur; que la justice, telle qu’elle est pratiqu\u00e9e, n’a rien de commun avec la v\u00e9ritable \u00e9quit\u00e9. Il r\u00e9sulte de ces d\u00e9monstrations diverses et concordantes que ceux qui assument la charge de juger, qu’ils soient \u00e9lus par le Peuple ou d\u00e9sign\u00e9s par le Pouvoir, qu’ils soient ou ne soient pas inamovibles, qu’ils forment une caste sp\u00e9ciale ou appartiennent \u00e0 la masse, sont vou\u00e9s \u00e0 la m\u00eame infirmit\u00e9 et frapp\u00e9s d’une m\u00eame incapacit\u00e9 de juger en pleine lumi\u00e8re, qu’ils ne r\u00e9unissent pas plus les uns que les autres les \u00e9l\u00e9ments d’investigation, de contr\u00f4le, de v\u00e9rification qui les armeraient de cette certitude irr\u00e9fragable qui, seule, conf\u00e8re \u00e0 un jugement le caract\u00e8re de rectitude, de pr\u00e9cision et de probit\u00e9 devant lequel la conscience est tenue de s’incliner.<\/p>\n

S\u00e9bastien FAURE.<\/p>\n","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

n. m. Les jur\u00e9s sont des magistrats temporaires. Ils repr\u00e9sentent et, dans l’opinion publique, ils incarnent ce qu’on appelle la Justice populaire. En r\u00e9alit\u00e9, il n’en est rien. La loi exige que certaines conditions soient r\u00e9unies, pour figurer sur la liste des personnes admises \u00e0 faire partie du jury. Le jury, n’\u00e9tant form\u00e9 que des […]<\/p>\n","protected":false},"author":2,"featured_media":0,"comment_status":"open","ping_status":"open","sticky":false,"template":"","format":"standard","meta":{"jetpack_publicize_message":"","jetpack_is_tweetstorm":false,"jetpack_publicize_feature_enabled":true,"jetpack_social_post_already_shared":false,"jetpack_social_options":{"image_generator_settings":{"template":"highway","enabled":false}}},"categories":[42],"tags":[43,5398,164,763,2064,44,1230,45],"jetpack_publicize_connections":[],"_links":{"self":[{"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1606"}],"collection":[{"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/posts"}],"about":[{"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/types\/post"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/users\/2"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=1606"}],"version-history":[{"count":0,"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/posts\/1606\/revisions"}],"wp:attachment":[{"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=1606"}],"wp:term":[{"taxonomy":"category","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/categories?post=1606"},{"taxonomy":"post_tag","embeddable":true,"href":"http:\/\/www.atelierdecreationlibertaire.com\/alexandre-jacob\/wp-json\/wp\/v2\/tags?post=1606"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}